[Clos] Esclavagisme : Prianys

Village de Dôle

Résumé :
Dame Prianys s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Benfire pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Dole(15 écus).
Après avoir renseigner qu'elle était à saint-Claude. Une demande de revenir à Dôle pour clore l'affaire a été envoyé mais elle répondit qu'elle était partit plus loin....

Montant du gain perçu : 3 écus

Récapitulatif des précédentes affaires :

• Esclavagisme - 15/11/1455 : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.
  
• Esclavagisme - 16/11/1455 : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Prianys, accusée d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par la gendarmerie de la garnison de Dole, l'accusé aurait embauché Benfire pour la somme de 12 écus pour 0 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/dem-proces-esclavagisme-prianys-benfire-t16259.htm


A Dole, le 17 mars 1456, par Dame Katarina

Plus de deux jours et pas de plaidoirie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Vostre honneur,

Je suis vraiment confuse et honteuse,mais je n'ai jamais refusee d'arranger la situation,j'ai du partir en deplacement et je suis revenue expres ,je l'ai signaler au gendarme en charge de mon dossier,
Je n'ai aucune excuse pour ce que j'ai fait,mais je tiens a signaler que cela n'a pas ete avec une mauvaise idee derriere la tete,
J'implore votre pardon et vous assure que je paierais le dut et que la victime sera dedommager,je m'excuse d'ailleurs aupres d'elle profondemment,

*baissa les yeux et releva la tete*

je suis vraiment desolee

*regagna sa place *

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et se tourna vers l’accusé.*

Ce n’est pas la première fois que vous faite ce genre de délit. Vous aviez remboursé les deux fois précédente, donc nous pouvons supposer que vous connaissez la procédure. D’après le dossier, vous n’avez pas averti le gendarme chargée de l’affaire de votre retour sur Dole comme vous le prétendez.

*Se tourna alors vers le juge*

Je demande contre l’accusé ici présent une amende de cinq écus.

A Dole, le 3 avril 1456, par Dame Katarina.

Citation :

A force, vous devez commencer à vous habituer dame Prianys... Je condamne l'accusé à 5 écus d'amende pour esclavagisme.

Faict en Dole,
le neuvième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six