[Clos] Spéculation : Ironmike

Ville de Dôle

Résumé :
Le Sieur Ironmike a été pris en flagrant délit de spéciulation par le Sieur duncan_Idaho
Il a tout d'abord accepté de remettre en vente à la victime puis s'est rétracté en niant avoir spéculer mais je cite :
"En effet les sacs(morceaux de viandes) achetés servent pour me nourrir. Etant donné leurs prix attractifs je me suis permis d'acheter dans ce but et mettre en vente des sacs de mon stock."

Montant du préjudice :
0.65 écus

Récapitulatif des précédentes affaires :

• Escroquerie - 12/09/1455 : Affaire classée pour remboursement du contrevenant.e
  

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Ironmike qui s'est rendu coupable de spéculation en achetant au Sieur Duncan_Idaho des morceaux de viande à 18.25 écus pour les revendre à 18.40 et 18.70 écus.

Le gain frauduleux s'élève à 0.65 écus.

Le dossier de cette affaire est consultable ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/demande-speculation-ironmike-duncan_idaho-t16368.htm#313428

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mardi 11 mars 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je continue de nier la spéculation. En effet en tant que boucher vos accusations sont invérifiables et injustifiées, c'est pourquoi je refuse de payer pour un crime non commis. D ailleur je vois dans le dossiers que les gendarmes pensent comme moi.

Attente du témoignage de Duncan Idaho avant de faire mon réquisitoire

L'accusation a appelé Duncan_Idaho à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Duncan Idaho se leva, appelé à la barre il prit la parole :

"Dame procureur, messire Juge, je suis honoré d'être appelé à témoigner dans cette affaire, qui me semble plus qu'évidente.
Je suis boucher, et plus particulièrement à l'origine d'une recette unique en Franche-Comté, que beaucoup connaissent : la saucisse de Morteau.
Je ne vais pas détailler son secret de fabrication, mais elle est faite à partir d'épaule et de gras de dos de cochon fumée, et embossée dans un morceau de boyau naturel ... Et afin d'attester son authenticité, je ferme un des côté de mes saucisses avec une bague en métal et une petite cheville de bois.
Les 2 et 3 mars de cette année, j'ai fait des ventes assez fructueuses, par 2 fois, un homme m'a acheté quasiment toute la production de saucisses de Morteau que j'avais mis en vente, il s'agit du messire assis au banc des accusés ..."
Duncan fit alors un signe de tête vers Ironmike, et il reprit :
"Ce jour du 3 mars, ayant tout vendu assez tôt, j'ai donc plié bagage du marché, et suis parti chez moi.
Quel n'a pas été mon étonnement de voir celui qui m'avait acheté toutes ces saucisses derrière un étal ... De boucher ! Pire encore, de le voir en train de vendre des saucisses, du porc fumé provenant de morceau d'épaule et de gras de dos, le tout dans un morceau de boyau naturel mais ... Sans bague ni cheville bien sûr !"
Duncan fit une pause avant de reprendre :
"Alors j'en ai acheté moi-même, il ne m'a apparament pas reconnu ... C'est ce qui m'a permis de reconnaitre sans équivoque mes propres saucisses, mais vendues plus chères ... Et connaissant bien les lois de Franche-Comté, je peux même citer l'article selon lequel messire Ironmike ici présent est en infraction ..."
Duncan prit une inspiration:
"Livre II : Commerce de la Franche-Comté, Chapitre 1 : Du Code du Commerce municipal, Article 1 : Spéculation, La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible."
Il se permit alors un léger sourire en reprenant pour finir :
"Messire Ironmike a acheté ma viande, pour en revendre tout ou partie, plus cher, sur le même marché. A noter que de plus, la gendarmerie à qui j'ai fourni toutes les preuves du dossier s'est vu refuser un arrangement à l'amiable ... Moi tout ce que je voulai c'était récupérer mes saucisses et la promesse que cet individu ne s'adonnerait plus à cette escroquerie ..."
Duncan s'assit alors à sa place, son témoignage terminé.

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusé.*

Que vous soyez boucher ne vous empêche pas en effet d’acheter de la viande pour votre consommation personnel et de vendre celle que vous fabriquez. Seulement vous avez acheté toute la production de Sieur Duncan_Idaho qui a reconnu sa viande en vous en achetant une. Il y a donc bien spéculation.
De plus, selon vos courriers, vous vouliez rembourser jusqu'à ce que vous changiez d’avis …

*Katarina se retourna alors vers le juge*

Je demande donc contre l’accusé ici présent une amende de 5 écus.

A Dole, le 18 mars 1456, par Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Comme vous le dite si bien je suis boucher et je peux acheter de la viande, la consommer et vendre MA production ( ce qui est le cas ici ). Sans remmetre en cause Sieur Duncan_Idaho comment peut-on reconnaitre SA viande sur le marché ?
De plus les gendarmes eux meme reconnaissent qu il est impossible de prouver ma pseudo culpabilité.
Pour finir je n'ai jamais parlé de remboursement, j'ai juste évoquer un depart en vacance.
Je crois en notre justice que je pense impartial.Ne me faite pas mentir.

Citation :

Messire Ironmike,


Apres avoir longuement etudie les preuves qui m'ont ete apportees, ainsi que les differentes interventions de chacun, vous me voyez contraint de vous declarer coupable de speculation.

En effet, bien qu'il soit impossible de distinguer vos morceaux de viande de ceux de messire Duncan, votre sens du devoir civique aurait du vous enjoindre a vous abstenir de contourner la loi. Qui plus est, vous avez achete 12 morceaux de viandes a Messire Duncan moins de 24 heures avant de mettre en vente les votres. Autrement dit, vos morceaux de viandes etant prepares a 4h du matin exactement, vous disposiez deja de viande chez vous, et ne deviez donc pas necessairement en acheter. Ce n'est pas comme si vous aviez revendu ces viandes 4 ou 5 jours plus tard, ici c'est a peine 4 heures apres !

L'objectif de cette loi est de lutter contre l'augmentation artificielle des prix sur le marche. Sans cela, tout le monde serait libre d'acheter les marchandises les moins cheres pour les revendre au prix maximum. Vous comprenez aisement qu'une telle situation defavoriserait les moins charismatiques, et serait totalement injuste et invivable pour eux. Cette loi est la pour les proteger, et votre action en va a l'encontre.

Mais je peux cependant tout a fait croire en votre bonne volonte, c'est pourquoi je ne vous infligerai pas une grosse amende.

Par consequent, et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte, je vous declare coupable de speculation et vous condamne a une amende de 4 ecus.

La seance est levee !

Jugement rendu par Cartil le 21 Mars 1456.