[Proces Clos] Esclavagisme : Prianys / Benfire

Dame Prianys s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Benfire pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Dole(15 écus)

Montant du gain perçu: 3 écus

Preuve:



Missives types envoyées au contrevenant et à la victime

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 30 Aout 2007
Prianys fête son anniversaire le 31 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 26
Argent : 0
Prianys cultive du maïs.Dernière connexion le 28 Février 2008 à 09h46

casier

Réponse du contrevenant:



Je lui écrit pour que nous nous voyons et qu'elle répare son erreur.

Dernière connexion:

Citation :

Dernière connexion le 29 Février 2008 à 10h58

Un rendez-vous a été fixé pour effectuer la transaction

Dernière connection:

Citation :

Dernière connexion le 29 Février 2008 à 19h58

Dernière connection:

Citation :

Dernière connexion le 02 Mars 2008 à 10h38

Le rendez-vous a eu lieu?

Le rendez-vous était fixé au 3 mars et la contrevenante ne s'est pas preésentée. Je lui ai envoyé une missive lui sommant de racheter la miche mise en vente 9.75 écus sur le marché et me la revendre pour 6.75 dès sa prochaine connexion.

Dernière connexion:

Citation :

Dernière connexion le 03 Mars 2008 à 17h03

Le rendez-vous devait avoir lieu après cette heure là et le courrier n' a donc pas pu etre lu depuis là.

Mais la victim, Benfire est MORT, la transaction doit tout de même avoir lieu?

Citation :

Dernière connexion le 05 Mars 2008 à 19h31

J'ai eu un contact avec la contrevenante, elle est à Saint-Claude et je lui ai demandé de revenir quand elle pouvait (au plus vite) pour résoudre cette esclavagisme

Dernière connexion:

Citation :

Dernière connexion le 08 Mars 2008 à 08h03

La contrevenante m'a répondu qu'elle ne savait pas quand elle reviendrai de Saint-Claude à Dole. Dois-je l'obliger à venir? (ou que faire d'autre pour effectuer la transaction?)
Est-ce que la transaction doit avoir lieu, étant donné que la victime est Mort?

On attend la résurrection de la victime pour effectuer la transaction.
Pour le contrevenant, si il est bloqué à St Claude pour une raison valable (armée par ex.), je pense qu'on doit attendre qu'il revienne. Si il est mort il y a moins de 40 jours, il faut attendre qu'il se débloque aussi. Si il est excusé, on peut peut-être demander à un gendarme de St Claude d'effectuer la transaction...
Sinon, je pense qu'il faut l'obliger à revenir.

Pour la victime si elle est morte, on va pas courir après, vous l'avez contactée et elle n'a pas répondu....

Mais le contrevenant doit quand même s'acquitter de la dette de sa fraude. Votre brigadière a bien résumé la question, demandez lui pour quel raison elle ne peut revenir de suite! Si c'est une raison valable on demandera à la brigade de Saint-Claude de faire le remboursement , sinon elle doit revenir sinon on fait une demande de procès...

La contrevenante reste muette et elle devait me prévenir quand elle se mettait en route, je pense que nous pouvons intenter un procès.

Mon adjudant?

Toujours pas de retour à Dole

Citation :

Dernière connexion le 11 Mars 2008 à 07h59

Faites une dernière relance en disant que si elle ne répond pas demain une demande de procès sera lancée...

Je le fais à l'instant.

Comment savoir si il s'est vraiment mis en chemin?

La réponse de la contrevenante s'est fait attendre:



Aucune excuse valable à mon avis, un procès?

Je lui écrit, on se fout pas comme ça des gendarmes...

Spoiler:

Demande soir si pas de réponse plus convaincantes, lancement de procès??

Elle est à son 3eme esclavagisme

Lancez le procés Adjudant chef

Demande de procès

Citation :

A force, vous devez commencer à vous habituer dame Prianys... Je condamne l'accusé à 5 écus d'amende pour esclavagisme.

Faict en Dole,
le neuvième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six

Je classe le dossier et le casier?

Procès clos et condamnée à 5 écus d'amende.

Tu ne classe rien du tout, par contre tu peux mettre à jour le casier. L'Adjudant-Chef se charge de mettre le dossier [AC] et [Procès clos].