Macricri
Ex Franc-Comtesse
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 | | Sujet: La Franche Comté recrute pour ses institutions Mar 26 Fév 2008 - 11:27 | |
| Si vous êtes intéressés par l'une des fonctions suivantes, veuillez contacter la personne en charge du poste responsable, son nom est indiqué dans le panneau d'affichage du Château. Fonctions diplomatiques : ambassadeursMerci de vous présenter au chancelier en poste à la ChancelerieLa Charte de l'ambassadeur est visible làFonctions juridiques : avocatsVeuillez contacter le juge ou le responsable de l'ordre des juriste qui vous mettront en rapport avec le cabinet - Spoiler:
- Citation :
LA COUR DE JUSTICE ANNONCE qu'elle est à la recherche d'avocats et d'un greffier de justice
 Être greffier, qu’est-ce que c’est ?
C’est seconder le procureur dans ses taches administratives comme le classement des dossiers, par exemple. Mais il s’agit avant tout de coordonner le cabinet d’avocat Franc-comtois.
Qu’est-ce que le cabinet d’avocat de Franche-comté ?
Ce cabinet d’avocat est à l’origine d’un projet du comté visant à permettre à chacun de pouvoir avoir une défense correcte.
Il fonctionne à l’aide des gendarmes qui contactent les accusés afin de savoir si ils souhaitent être défendus par un avocat.
Je veux être avocat, comment faire ?
Pour être avocat je dois connaître correctement les lois de la Franche comté. L’acceptation d’une personne dans le cabinet se fait sur concours. Ce concours est la reconstitution d’une affaire où je dois défendre un accusé fictif.
Si je suis intéressé je dois contacter le greffier (ou à défaut le procureur) qui me donnera tout les outils en main pour passer ce concours.
Je veux être greffier, comment faire ?
Je contacte le procureur ( le juge ou le prévôt des maréchaux à défaut) et je lui fournit mon curriculum vitae accompagné d’une lettre de motivation chaque début de mandats comtaux. Le trio de la justice (prévôt, juge, procureur) choisira la personne la plus apte à occuper cette fonction.
Exercer dans le cabinet d’avocat comme greffier ou avocat de Franche-comté est une activité bénévole. list] I)Le fonctionnement du cabinet d’avocat.[/list]
a)Du fonctionnement]
b) De la loi qui codifie le cabinet d’avocat. - Citation :
1. « Le cabinet d’avocat Franc-comtois »
« Le cabinet d’avocat Franc-comtois » est une association de Franc-comtois apte à occuper la fonction d’avocat spécialisé dans la défense.
a. Du fonctionnement et des règles
Tous les « avocats du cabinet d’avocat Franc-comtois » sont dûment enregistrés à Dole et doivent y figurer. Un test préalable sera effectué dans le but de s'assurer de leurs compétences. Ne seront autorisés à exercer que ceux qui auront réussi cet examen.
b. De la mise en relation avec l'accusé.
La gendarmerie, lors de ses envois de missives devra aviser l’accusé de la possibilité de se faire représenter par un avocat. Cet avocat sera habilité à présenter lui-même la défense de l'accusé pour lui permettre une justice plus clémente.
Le mis en accusation peut à tout moment refuser l'aide de cet avocat et se défendre seul ou avec un avocat extérieur au « cabinet d’avocats Franc-comtois » si celui-ci a été reconnu par le Tribunal.
L’accusé aura la possibilité de choisir l’avocat qu’il souhaite pour soutien à sa cause devant un tribunal. L’avocat pourra refuser une affaire en justifiant auprès du juge ou du procureur de la raison de sa défection (conflits d'intérêts, membres de la même famille...) mais devra proposer à l'accusé l'assistance d'un autre avocat.
c. Cas spécial
En cas d'ingérence, un Avocat du Cabinet Franc Comtois pourra demander une suspension de son mandat, à défaut de quoi sa licence pourrait lui être retirée.
2. Du devoir des avocats
L’avocat se doit de défendre l'accusé en toutes circonstances et de faire en sorte que justice soit rendue et que ses droits soient respectés.
Il est le porte parole de l’accusé, et peut tenter une médiation avant le procès auprès de la gendarmerie.
Aucun honoraire ne pourra être exigé par l'avocat, sous peine de radiation du barreau pour manquement à ses devoirs. Libre au mis en cause de rémunérer ou non ses services.
Marchands ambulants :N'hésitez pas à contacter notre commissaire au commerce IciLe comité des fêtesLe comité sera enchanté de vous accueillir pour l'organisation de festivités. La gendarmerie :Si vous êtes soucieux de l'application de nos lois, de voir l'ordre régner dans votre village, contacter le prévôt qui vous accueillera et vous aiguillera dans vos démarches. Rendez-vous au bureau du recrutement
L'armée :Votre amour de la Franche Comté vous mène à vouloir embrasser une carrière militaire. Contacter notre capitaine, son aide de camp vous accueillera dans le bureau du recrutement | |
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Yarwelh de Lacombe
Bavard
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Date d'inscription : 12/11/2011
| | Sujet: Re: La Franche Comté recrute pour ses institutions Ven 1 Nov 2013 - 19:37 | |
| La poursuivante ne savait pas trop ou affiché le message. Mais apres tout, la hérauderie faisait partie des institution impériale et donc franc comtoise. Elle l'afficha donc ici. - Citation :
 ous, Baron Adrien d'Ormerach, Maréchal d'Armes Royal, Baron de Comblain-au-Pont, Seigneur d'Orgelet & de Belvoir de pleine conscience et de plein droit,
Au peuple du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ qui lirons ou entendrons, actons en ce jour à
- Le retrait de la liste de Feue Floche de Réaumont Kado'ch au poste de Poursuivant de Lorraine,
- La démission de Dame Titbou d'Ormerach de Levescault au poste de Poursuivant de Génèalogie,
- Le renvoi de sa Grasce Marjolainne de Réaumont Kado'ch au poste de Héraut de Lorraine suite à un manquement de neutralité,
- La suspension de sa Magnificence Nerval de Vandimion au poste de Héraut des joutes suite à l'annonce du Duc de Savoie,
- La suspension de sa Grasce Lilou de Montmayeur DiCesarini au poste de Héraut de Savoie suite à l'annonce du Duc de Savoie,
- La suspension de Demoiselle Eden Blue au poste de Poursuivant de Savoie suite à l'annonce du Duc de Savoie,
- La suspension de Baronne Sarah_Elisabeth Von Strass au poste de Procureur Héraldique suite à l'annonce du Duc de Savoie,
- La nomination de Baronne Sarah_Elisabeth Von Strass au poste de Héraut de l'ordre des des Chevaliers Porte-Glaives,
- La nomination de l'illustre Alexandrine de Réaumont_Kado'ch au poste d'Adjoint au Maréchal d'Armes Royal,
- La Marche de Lorraine sera gérer par l'illustre Alexandrine de Réaumont_Kado'ch et Baronne Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte jusqu'à la nomination d'un nouveau Héraut pour occuper se poste.
- l'appel aux candidatures pour les autres marches vacantes, et notamment :
- Procureur héraldique
- Héraut ès Joutes
- Héraut de Lorraine
- Poursuivant de Lorraine
- Poursuivant ès Généalogie
- Poursuivant de Luxembourg
- Juriste héraldique
En deuil.
Scellé à Luxeuil, le premier du onzième mois de l'an grâce 1461.
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