[VOTE EN COURS] Calcul de l'impot suite au vote préparatoire

Voici les 2 anciens décrets pour mémoire

Citation :

Décret du 4 juin 1455 fixant le point de taxe.
Il a été retenue comme somme à récolter : 2500 écus / semaine
Dole étant exempté d'impôt, seuls les 5 autres villages de FC sont concernés. Soit 1555 champs et échoppes.
Donc, le point de taxe sera : 2500/1555 = 1.60 (arrondi inférieur)

Chaque village se verra donc demander la somme de :
Dole : 45c + 18e = 63 ==> maintien de l'exonération
Luxeuil : 275c + 87e = 362 * 1,60 = 579 écus
Poligny : 239c + 82e = 321 * 1,60 = 513 écus
Pontarlier : 249c + 83e = 332 * 1,60 = 531 écus
St Claude : 198c + 72e = 270 * 1,60 = 432 écus
Vesoul : 213c + 72e = 285 * 1,60 = 456 écus
e = échoppes c= champs
Total à récolter pour le comté : 2511 écus par semaine.

Citation :

Décret du 4 juin 1455 sur la nouvelle taxe comtale (Annule et remplace tout précédent décret sur le calcul de la taxe):
Principe :
D'un montant fixe par ville, la taxe passe à une valeur par champ/échoppe.
Son montant dépend donc de la composition de chaque village, et sera révisé toutes les 2 semaines par le Cac suite aux statistiques fournis par les maires.
Valeur du point de taxe (PT) :
Il a été retenu qu'une certaine somme hebdomadaire (Taxe récoltée : TR) devait être récoltée par le Comté.
Il est donc décidé de calculer un point de taxe par champ/échoppe. Chaque village remontant ses statistiques, nous pouvons calculer le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).
Soit la formule : PT = TR / TCE
Montants :
Chaque village sera alors taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et du nombre d'échoppes (Ne) qu'il possède effectivement.
Le calcul sera le suivant :
Taxe = (Nc + Ne) * PT
Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.
Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.
Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

Voici la base de travail que je propose : 1 seul décret pour remplacer les 2 autres.
Je n'ai pas fini de détailler la seconde partie, mais pour moi il faut expliquer :
- le rythme de prelèvement (on ne peut lever des impots que tous les 15j pourquoi ne pas prélever tout les 15 j aussi ?)
- la definition des stats données par les maires (les etrangers sont comptés)

Citation :

Le montant de la taxe comtal est fixé à 3 000 écus / semaine.
Cette taxe sera prélevée sur l'emsemble des villes franc-comtoises sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.
Le montant par ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera révisé toutes les 2 semaines par le CAC.


Valeur du point de taxe (PT) :
Il a été retenu qu'une certaine somme hebdomadaire (Taxe récoltée : TR) devait être récoltée par le Comté.
Il est donc décidé de calculer un point de taxe par champ/échoppe. Chaque village remontant ses statistiques, nous pouvons calculer le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).
Soit la formule : PT = TR / TCE

Montants :
Chaque village sera alors taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et du nombre d'échoppes (Ne) qu'il possède effectivement.
Le calcul sera le suivant :
Taxe = (Nc + Ne) * PT

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.
Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

on peut limiter le calcul à tous les 2 mois (une fois pour chaque CaC) au lieu des 15j qui sont tellement contraignants que ça n'a jamais été appliqué.
le CaC calcul le montant de chaque village sur la base des 3000 écus, puis il prélève comme avant, toutes les semaines.

pour ce qui est des stats, je crois me rappeler qu'il n'y a pas de solution miracle, chaque outil utilisé a ses failles.

Citation :

Le montant de la taxe comtal est fixé à 3 000 écus / semaine.

Cette taxe prélevée ou TP le sera sur l'emsemble des villes franc-comtoises sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Le montant par ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera révisé toutes les 2 semaines par le CAC.

Valeur du point de taxe (PT) :
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition du champ et de l'échoppe.
Chaque ville doit remonter tous les 15 jours les statistiques relative à sa population (disponibles dans le bureau du maire).
Nous calculons ensuite le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).

La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TR / TCE

Montants :
Chaque village est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) sur son territoire.
Le montant est calcuel ainsi :
Taxe = (Nc + Ne) * PT

Récolte de la taxe :
Une miche de pain sera mise à la foire tous les 15 jours pour le montant de la taxe.
Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Financement de la taxe :
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

j'ai reformulé la seconde partie mais je ne suis pas inspiré.
Actuellement le montant des impots est calculé et payé toutes les semaines ... 2 mois ca me parait un trop long délai quand meme, d'autant plus que le montant est fixe maintenant, pas sur que ca avantage les villes 2 mois.

tu peux rajouter que Dole est exonéré d'impôts

On est pas exonéré

Et la c'est le calcul, le reste est dans la Loi ché pu ou.

C'est obligatoire de faire autant de formule?

Car on prend la population total du village ou nbre de champ et d'échoppe que l'on divise par la population totale du duché ou du nbre de champ ou d'échoppe. Ce qui nous donne un pourcentage et le tour est joué.

car dans tous les cas il faut 3000 à l'arrivée...

Vala, tu es sûr que le montant de l'impôt est recalculé toutes les semaines?

Qu'on divise par la population totale ou le nombre de champs et d'échoppes, ca revient au meme, sauf que la première méthode est plus précise. En effet les impots sont levés sur les champs et échoppe et non sur les personnes, donc autant continuer sur le meme principe.

Ce n'est pas compliqué non plus : 3000 diviser par le nombre de champs et c'est bon.

Oui, j'en suis sûr Rougail, pourquoi, Macricri faisait ca tous les 2 mois la coquine ?

je n'ai jamais dit ça

je croyais avoir entendu dire dans ces couloirs que le montant n'étais pas recalculé...
j'ai peut-être des problèmes auditifs

autant de calculs permet d'être au plus juste pour chaque village: il ne faut pas que l'un d'entre eux soit lésé par rapport aux autres.

Le montant est pour le moment recalculé toutes les semaines.

Ah oui et il faudrait intégrer la notion d'étranger dedans sinon j'en connais qui vont encore râler en même temps je trouve ca illogique de payer pour les étrangers alors qu'ils ne payent pas d'impôt. pour une fois que je suis d'accord avec une certaine personne

En tout cas pour l'instant cette seule personne y a que sa ville qui a pas payé pour les étrangers si j'ai bien compris

Pas bientot fini de parle de Dole là

On parle de vous crévindiou

tu nous as traumatisé, Vala

faut pas dire son nom c'est celui dont on ne doit pas prononcer le nom

Soit dit en passant, Dame Macricri qui a mis en avant son absence de second champ en a acheté un depuis, alors ses arguments étaient bien fallacieux ... a moins qu'elle ait souhaité elle aussi contribuer à la surproduction de sa bonne ville ou alors décidé de payer plus d'impots et de gagner encore moins d'écus qu'avant.

Enfin bref, ce n'est plus le sujet, la mauvaise foi a vaincu et elle continue toujours

il faut travailler plus, pour gagner plus Toute allusion a un président connu est tout a fait justifiée

Et boire plus pour gagner plus^^

Tape du pied, les bras croisés

Vous n'avez pas bientôt terminé ?

On va faire dans l'ordre :

1- Le montant de la taxe est calculé toutes les semaines et payé toutes les semaines.

Les raisons sont simples :

- les stats des villages sont sensés être mise chaque semaine !
Pour que le bailli
Voit l'évolution des élevages et voit comment peuvent évoluer les besoins, où trouver une explication à une brutale variation des naissances
Pour que le bailli et le cac
S'assurent qu'il y a bien un nombre suffisant de cultures pour couvrir les besoins en céréales
Pour que le cac
Voit le pourquoi d'une pénurie ou surproduction d'une ville, voir de la région.



Et oui, les stats, c'est pas pour ennuyer les maires !
Ni que pour calculer les taxes !

- les stats des villages doivent donc être obligatoirement être mis chaque semaine, même sans taxe à payer.

- Le paiement hebdomadaire permet d'avoir un montant raisonnable.
Les maires sont libres de financer comme ils le souhaitent, tous ne lèvent pas d'impôts.
Et s'ils le font, à eux de faire coïncider levée et payement, sachant que de toute façon, ils ont bien 500 écus qui est la moyenne prélevée à avancer.
Il ne faut tout de même pas abuser.

- En cas de fluctuation de la population dans la semaine, cela est de suite pris en compte.
Un calcul hebdomadaire n'est pas si contraignant.

2 - Le calcul du point de taxe
Il était prévu tous les 15 jours. Cela n'a jamais été appliqué car ça aurait du être fait avec la reprise de la taxe en septembre.
J'ignore quelle est la variation des populations dans les villages, mais ce n'est pas si lourd de la faire par quinzaine.

Je rappelle que le but de la taxe avec un point fluctuant est d'avoir une imposition correspondant le plus possible au profil des villages.
Si nous ne changeons pas le point régulièrement, on peut avoir encore un montant global prélevé supérieur aux 3000 écus. De plus, le faire une fois par mois incite plus à l'oubli que tous les 15 jours.

3- Ce qu'on prend pour calculer le montant de la taxe et le point de taxe
Les échoppes et champs bien sur !

Lorsque cela avait été fixé, nous avions étudié toutes les possibilités : stats des mairies, lavabo, avec ou sans étrangers, avec ou sans retraités et morts.
Il avait été vu aussi que les villageois voyageurs étaient absents des stats.

Au final : cela faisait un tas de calcul pour très peu d'incidence sur le montant à prélever.
Parce que si nous retirions les étrangers, les voyageurs eux n'étaient pas comptés ! Or l'un compense plus ou moins l'autre.
Ensuite, entre nous, cela a quel incidence ? La moyenne des non villageois est de 15 par village, soit quoi, 2 champs/échoppes chaque soit 30*1,60 = 48 écus

Ce qui serait à la rigueur à la charge de la ville.
Mais combien de villageois hors village ?
Et vous ne tenez pas compte du % de villageois devant payer les sur-taxes, compensant les impayés.

En fait, il a été décidé de faire au plus simple, autant continuer.

4- Je souhaiterais ajouter ceci au texte :
* le paiement hebdomadaire est obligatoire et tout retard due à un laxisme du maire verra le maire avoir une pénalité de 10 écus.
=> exceptions bien sur si aucune transaction de la semaine en raison de l'absence du maire ou du cac.

* Un défaut de stats se traduira par la prise en compte en double des stats suivantes pour le calcul.
Bien sur, si un changement du point de taxe devait avoir lieu, on appliquerait le point correspondant à celui à appliquer, pas de possibilités donc de faire exprès de ne pas payer quand on sait que la semaine suivante le point sera revu.
Exemple : Poligny n'avait pas fourni de stats la semaine derrière, celles de cette semaine serviront à calculer les 2 semaines de taxe.

* Prévoir une révision du point quand une région est créée, impliquant un impact sur nos populations.

* Prévoir une suspension de la taxe (et donc pas de levée d'impôts) pendant les périodes de retraites estivales, cela dans le but d'éviter que les retraites des villages qui lèvent des impôts se voient surtaxés.

5- Pourquoi avoir une loi si complète avec les calculs
Tout simplement parce que les gens changent !
Quand je vois déjà que souvent, on discute sur un débat sans avoir été recherché ce qui c'était dit...
Encore, on doit s'estimer heureux d'avoir une participation allez vous me dire, soit ...


Voici donc une ébauche du texte :

Citation :

Article 1 : De la taxe comtale
Alinéa 1 :
Le montant de la taxe comtale est fixé à 3 000 écus / semaine.

Alinéa 2 :
Cette taxe prélevée ou TP sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3 :
Le montant par ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque semaine par le CAC, l’indexation par champ et échoppe révisée quand à lui toutes les 2 semaines.

Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)
Alinéa 1 :
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition du champ et de l'échoppe.

Alinéa 2 :
Il sera révisé tous les 15 jours grâce aux statistiques relatives à sa population (disponibles dans le bureau du maire).
En cas d’évènements entre 2 révisions pouvant avoir une influence sur les populations dans villages (création de région), il sera procédé à une révision du point de taxe.

Alinéa 3 :
Il sera calculé ensuite le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TR / TCE

Article 3 : Montants
Alinéa 1 :
Chaque village est taxé en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) sur son territoire (données fournies par les statistiques de la
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2 :
Si un calcul de taxe n’a pu être fait en raison d’un défaut de statistiques, la taxe manquante sera calculée sur les statistiques de la semaine suivante.
S’il y a eu un changement du point de taxe, il sera appliqué le point initialement fixé pour la semaine sans taxe.

Article 4 : Récolte de la taxe
Alinéa 1 :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.
Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Alinéa 2 :
Le paiement hebdomadaire est obligatoire et tout retard du à un laxisme du maire verra le village avoir une pénalité de 10 écus.
Exception faite s’il y a eu aucune transaction de la semaine en raison de l'absence du maire ou du cac.

Article 4 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, périodes de nombreuses et longues retraites estivales.

Article 5 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

*******************************************************************************************

Selon les stats du 3 février, seule semaine avec les stats de tous les villages

Le point de taxe devrait être à 1,47 et non plus 1,60.
Merci donc de faire le calcul dimanche qui vient pour la semaine prochaine, histoire qu'on soit en règle.


Et sinon...
Vala, tu m'accuses de mauvaise foi avec l'achat de mon second champs, mais si tu exposais toute la situation ?
J'ignore qui est le plus de mauvaise foi là....

Ahhhhhhhhh, un pavé enfin

Calcul et périodicité des levées
On ce qui concerne le calcul et le paiement, pour l'un nous avons un calcul tout les 15 jours et pour l'autre un paiement toutes les semaines, d'ou une certaine confusion.
Les impots, je le rappelle, sont levés pour 15 jours. Dans l'idée, on lève l'impot pour récupérer les écus et ces écus ont les donne au comté ... dès fois je me demande si tout n'est pas mélangé et si certains ne donnent pas d'abord pour prélever ensuite (pas grave si vous n'avez pas suivi).

Dans le cas présent, le calcul doit rester absolument fixé a 15 jours car c'est avec ce fameux point de taxe (PT) que les impots seront levés, hors on les lève pour 15 jours : par conséquent, à J0 le montant du PT est calculé par le CAC, à J0 la mairie lève son impôt avec ce nouveau PT et dans l'absolu, la ville à le montant de l'impot 15 jours après.

Conclusion :
Le calcul doit avoir lieu tous les 15 jours nous sommes d'accord.

Pour le prélèvement, sincèrement cela m'est un peu égal mais je suis contre l'amende. Je dois dire que j'ai du mal a comprendre l'argument comme quoi le paiement hebdomadaire est une faveur offerte aux mairies pour éviter qu'elles ne sortent trop d'écus d'un coup et dans le même temps les menacer d'une amende si elle ne paye pas
Dans l'absolu, si on est logique on ne devrait récupérer les écus qu'a J15.

J0 :
la mairie lève son impot avec le nouveau PT
le CAC lui indique le montant qu'elle devra payer dans 15 jours
(le CAC récupère le montant récupéré par les impots précédents)

J15
La maire lève le nouvel impot avec le nouveau PT
(la CAC récupère le montant calculé à J0)

Pour la périodicité des prélèvements, je laisserais la parole au CAC, vu qu'on fait le calcul tout les 15j cela me semble logique de ne payer que tous les 15 jours.

Pour les stats, OK pour prendre ce qui est affiché en mairie, sans faire attention aux étrangers. Je pense que Dole est lésé mais pas grave, pas envie de faire encore des stats avec lesquelles vous ne serez pas d'accord, mais le % d'étrangers est plus élevé à Dole qu'ailleurs.
Pour le défaut de stats, euh ... oui, on peut rajouter ce que tu veux si c'est oublié, mais avec un calcul tous les 15j cela ne devrait pas arriver. On calcule avec ce qu'on a ... pour le coup je mettrais bien la pénalité ici moi : défaut de stats = +10 écus

Pour la révision en cas de nouvelle région, on fait le calcul tous les 15 j
Qu'un région soit crée ou non cela change que dalle non ?

Si une région est créé, il y a des villes en peuplements, et de nombreux villageois vont certainement partir.
Or si cela arrive tandis qu'on vient juste de calculer le montant du point de taxe par exemple, cela va fausser les choses. Le comté ne récupérerait plus les 3000 écus fixés vue que le nombre d'échoppe et champ auront diminué.

Ensuite, j'ai vu des maires avoir 3 semaines de retard, désolée mais non. D'où les 10 écus.

Quand au paiement, je ne suis pas ok avec toi car ce qui compte pour la levé d'impot, c'est le montant du point de taxe, qui lui est calculé tous les 15 jours.

J0 calcule du PT
Application de suite selon le nouveau montant

Pk faire un truc si carré ? Il y aura décalage à chaque fois et basta.

Citation :

Article 1 : De la taxe comtale
Alinéa 1 :
Le montant de la taxe comtale est fixé à 3 000 écus / semaine.

Alinéa 2 :
Cette taxe prélevée ou TP sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3 :
Le montant par ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque semaine par le CAC, l’indexation par champ et échoppe révisée quand à lui toutes les 2 semaines. (un seul calcul et tout en meme temps, sinon cela va etre le bazar,)

Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)
Alinéa 1 :
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition du champ et de l'échoppe.

Alinéa 2 :
Il sera est révisé tous les 15 jours toutes les semaines grâce aux statistiques relatives à sa population (disponibles dans le bureau du maire).
En cas d’évènements entre 2 révisions pouvant avoir une influence sur les populations dans villages (création de région), il sera procédé à une révision du point de taxe. (calculé toutes les semaines, donc sans objet maintenant)

Alinéa 3 :
Il sera est calculé ensuite le nombre total de champs et d'échoppes pour le Comté (Nombre total champ/échoppe : TCE).
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TR / TCE

Article 3 : Montants
Alinéa 1 :
Chaque village est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) sur son territoire (données fournies par les statistiques)
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2 :
Si un calcul de taxe n’a pu être fait ne peut être réalisé en raison d’un défaut de l'absence de statistiques, la taxe manquante sera calculée sur les statistiques de la semaine suivante. Le montant de la semaine précédente sera repris avec un malus de +10%.
S’il y a eu un changement du point de taxe, il sera appliqué le point initialement fixé pour la semaine sans taxe. (pas compris)

Article 4 : Récolte de la taxe
Alinéa 1 :
Une miche de pain sera mise à la foire chaque semaine pour le montant de la taxe.
Un autre produit peut être utiliser, que ce soit par une transaction de vente ou d'achat.

Alinéa 2 :
Le paiement hebdomadaire est obligatoire et tout retard du à un laxisme du maire verra le village avoir une pénalité de 10 écus.
Exception faite s’il y a eu aucune transaction de la semaine en raison de l'absence du maire ou du cac.
Le montant des impots est calculé par le CAC le dimanche au plus tard.
Les mairies ont la semaine pour s'acquitter de la taxe.

Article 4 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, périodes de nombreuses et longues retraites estivales.

Article 5 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes etc
A elles de veiller à imposer au mieux leurs villageois.

Autant tout calculer en même temps, sinon il y a risque de confusion.
Pas de pénalités pour les retards.
Introduction d'une date fixe : le dimanche pour la publication des montants a payer et on laisse une semaine (jusqu'au dimanche suivant) pour s'acquiter de la taxe.

Citation :

S’il y a eu un changement du point de taxe, il sera appliqué le point initialement fixé pour la semaine sans taxe.

=>de Vala (pas compris)

Semaine 1 le point de taxe est à 1,60
une mairie ne paie pas sa taxe.

Semaine 2 le point est recalculé et passe à 1,50
la mairie qui a du retard a donc 2 semaines à payer calculer sur les stats de la semaine en cours.
Elle ne va pas payer 2 semaines à 1,50, mais bien une à 1,60 et une à 1,50.

Edit pour être plus claire :

Normalement les sommes sont calculées et affichées toutes les semaines par le CAC ... s'il y a du retard, il suffit de payer la somme affichée tout simplement

En plus si le PT change, le nombre de champs et d'échoppes aussi, donc ca ne sert a rien de ne parler que du PT.

Pour moi on vire tout, s'il y a un retard de paiment de 550 et bien on les rajoute tout simplement, on s'amuse pas a tout recalculer et a multiplier par 2

Et quand le retard correspond à une absence de stats hein ????

Ceux sont mes fameux +10%

On reprend soit les anciens stats avec le nouveau PT ou bien l'ancien montant des impots et hop +10% car le CAC n'a pas a courrir apres les stats ... je suis certains qu'elles arriveront a temps ensuite

Pk on prendrait les anciennes ? Moi je proposais de prendre les nouvelles !

En fait, si on a pas les stats, on ne peut pas faire le calcul, donc on ne peut pas prendre les nouvelles On prend donc ce qu'on a sous la main : l'ancien montant ou les anciennes stats auxquelles on applique le nouveau PT.
Normalement, vu que les stats sont calculées toutes les semaines, le retard de paiment ne doit pas etre imputé a l'absence de stats pour le calcul ... sinon effectivement c'est bon pour les excès.

Pour moi, le CAC affiche tout le dimanche au plus tard, si une ville s'oublie alors elle paiera plus ... on ne vas pas ralentir 5 villes parce qu'une oublie.

Pour les retards de paiement alors que la somme est affichée, c'est un autre soucis, normalement il doit bien y avoir une transaction par semaine pour chaque ville, donc aucune excuse a partir du moment ou la somme a regler est connue.

Je me sens seul là

Juste un petit détail, peux-tu préciser dans le texte, puisque tous les sigles le sont, celui de TR (taxe récoltée) dans l'article 2 alinéa 3. Et puis chaque village taxé ou alors chaque ville taxée.

Citation :

Article 1 : De la taxe comtale
Alinéa 1 :
Le montant de la taxe comtale (TC) est fixé à 3 000 écus/semaine.

Alinéa 2 :
Cette taxe prélevée (TP) sera calculée sur l'ensemble des villes franc-comtoises, sur la base de leur nombre de champs et d'échoppes.

Alinéa 3 :
Le montant pour chaque ville, indexé sur les statistiques fournies par ces dernières, sera calculé chaque fin de semaine par le CAC.

Alinéa 4 :
Seules les statistiques fournies par le bureau du maire font force de Loi. Ces derniers devront les publier dans la salle adéquate, samedi au plus tard.


Article 2 : Valeur du point de taxe (PT)
Alinéa 1 :
Le point de taxe correspond à la valeur en écu de l'imposition d'un champ ou d'une 'échoppe.

Alinéa 2 :
Il est révisé toutes les semaines à partir des statistiques de chaque ville et affiché dans le bureau du CAC.

Alinéa 3 :
Le nombre total de champs et d'échoppes (TCE) est calculé pour l'ensemble du Comté à partir des statistiques .
La valeur du PT est calculée par la formule suivante : PT = TC / TCE


Article 3 : Montant de la taxe
Alinéa 1 :
Chaque ville est taxée en fonction du nombre de champs (Nc) et d'échoppes (Ne) de son territoire.
Le montant est calculé ainsi : Taxe = (Nc + Ne) * PT

Alinéa 2 :
Le montant des taxes pour chaque ville est publié par le CAC, dans son bureau, le dimanche (ce qui correspond au début de l'exercice de la semaine).

Alinéa 3 :
En cas d'absence de statistiques empêchant de ce fait le calcul, le CAC reprend le montant de la semaine précédente majorée d'une pénalité de 10%.


Article 4 : Récolte de la taxe
Alinéa 1 :
La récolte de la taxe dure une semaine et suit l'exercice budgetaire : elle débute à partir de la publication des montants jusqu'au samedi au plus tard.

Alinéa 2 :
Une miche de pain (ou tout autre produit) correspondant au montant de la taxe est vendue par le CAC sur la foire.


Article 4 : Suspension estivale
La taxe est suspendue pendant les mois de juillet et août, du fait des nombreuses et longues retraites estivales.


Article 5 : Financement de la taxe
Les mairies peuvent utiliser les moyens dont elles disposent pour financer la taxe comtale : levée d'impôt, taxes, etc...
Le taux d'imposition de chaque ville est laissé à leur seule responsabilité.

J'ai pris en compte les remarques de Lyly.
J'ai essayé de simplifier au maximum la procédure tout en restant le plus juste possible.
En gros :
- 1 seul calcul par semaine, des PT et des montants
- le CAC calcule tout le dimanche, affiche tout et les maires ont la semaine pour payer
- si pas de stats, alors au diable la justesse a vouloir calculer la semaine de retard et la nouvelle ... on pénalise et basta ... on va pas perdre du temps
- j'ai défini que les seuls chiffres officiels et acceptés sont ceux du bureau de la mairie

Ca me va, effectivement, c'est plus clair ainsi.