[Clos] Karolyna - Esclavagisme

Ville de Pontarlier

Résumé:
Dame Karolyna s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Erine pour 16 écus (20 écus minimum pour 10 points de caractéristiques). Elle a eu un autre dossier d'esclavagisme simultanément ICI qu'elle a réglé... Elle ne répond pas toujours au courrier d'où un problème de communication!

Dossier Esclavagisme - Karolyna / Erine

Mise en accusation :

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît Dame Karolyna, accusée d'esclavagisme.
Selon les preuves réunies par le gendarme wils0123 de la garnison de Pontarlier, l'accusé aurait embauché Dame Erine pour la somme de 16 écus pour 10 points de caractéristiques. Or, se faisant, en vertu de l'Alinea 1 de l'Article 2 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule je cite :

"La grille salariale suivante s'impose à tout employeur possédant des propriétés en Franche-Comté :
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus"

Elle a enfreint la loi.

Le Dossier de la Gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-esclavagisme-karolyna-erine-t15481.htm#295800

Enoncé à Dole le 6ieme de de février de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, par le procureur de Franche Comté, Messire Leonin.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Ceci est du à une erreur de ma part. Cela ne m'est jamais arrivé auparavant. de plus, pour compenser mon erreur, j'ai accordé ma confiance à la personne lésée. elle m'a accordé son pardon.
Je semande donc votre clémance et ma relaxe.

Réquisitoire :

Citation :

*Le Procureur se leva et s'adressa à l'accusée.*

Dame Karolyna,

Vous faites preuve de compassion c'est très bien. Seulement, vous auriez pu éviter d'en arriver là en écoutant le gendarme. Comme c'est votre première infraction et que vous avez reconnu les fait je vais demander à votre encontre une amende de 4 écus.

Enoncé à Dole, le 7ième de Février de l'an mil quatre cent cinquante six par le Procureur de Franche-Comté, Messire Léonin.

La défense a appelé Rubella à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Noble cour, gentes dames et beaux sieurs

Je ne pourrai point témoigner sur cette affaire, car je ne fut ni de près ni de loin mélée à ces transactions.

Cependant, je peux parler en faveur de la moralité de dame Karolyna, qui me parait bonne, non tournée vers le vice, et serais toute prete à la croire quand elle parle d'erreur de bonne foi. Cette dame fait partie de ma lance de défense depuis un certain temps déja et ne m'a jamais causée de soucis.

Si dame Karolyna n'a pas d'écus, l'amende est peut-etre encore trop dure pour elle, je demande l'indulgence de la cour pour cette brave personne.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je trouve que vous ne faites pas grande preuve de compassion vous meme !!!

Citation :

« Accusé, levez-vous !

Malgré votre bonne foi et le témoignage de Rubella, les faits sont là. Vous n’avez pas respecté la grille des salaires lors de votre embauche. Je vous déclare donc coupable d’esclavagisme.

En conséquence, je condamne à 1 écu d’amende. Je pense que vous avez compris votre erreur et que vous ne recommencerai plus. Que je ne vous revois plus dans ce tribunal car je serai moins clément la prochaine fois. »

Le juge frappe de son marteau sur le bureau !

Verdict rendu le 8 février 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.