[AC] Escroquerie - H2o0381 (légume)(récidive)

Dame H2o0381 s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie sept légumes à 13,10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Luxeuil (11,00 écus).

Montant du gain perçu : 14,70écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame H2o0381

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie sept légumes à un prix de 13,10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,00 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter les sept légumes que vous venez de me vendre au prix de 13,10 écus.

Je vous demande de retirer les éventuels biens que vous avez mis sur le marché et qui ne respecte pas la grille en vigueur à Luxeuil

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (Maelyn*)).
Je vous demande, si vous remboursez, de me donner une heure de connexion pour que je puisse mettre les légumes sur le marché pour que vous les achetiez.

Imladris, brigadier de Luxeuil.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 14 Janvier 2006
H2o0381 fête son anniversaire le 01 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 98
Argent : 833
H2o0381 est boucher.
H2o0381 cultive des légumes et élève des vaches.
Dernière connexion le 03 Février 2008 à 12h33

Casier

Réponse du contrevenant :


Je placerais les légumes à 19h

Affaire Classé pour remboursement du contrevenant.