[AC]Escroquerie: Buttay - bois

Sieur Buttay s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu : 1 écu

Preuves:



Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour.
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des stères de bois à un prix 5 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le Canard Vésulien):
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3&choix=2

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la stère que vous venez de me vendre au prix de 5 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya).

Goldstar, brigadière de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 17 Octobre 2007
Buttay fête son anniversaire le 21 Novembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 43
Buttay cultive du blé.
Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 13h16

Casier

Citation :

Dernière connexion le 24 Janvier 2008 à 16h03

Citation :

Bonjour,

vous vous etes reconnecté mais n'avez ni retiré vos stères de bois, ni racheté celle à 5 écus.

Merci de le faire rapidement afin de classer votre dossier.

Bien à vous

Goldstar, brigadière de Vesoul

Citation :

Dernière connexion le 25 Janvier 2008 à 16h47

Citation :

Vous vous êtes reconnecté, mais vous n'avez toujours pas régularisé votre situation.

Je vous somme de retirer du marché vos stères à 5 écus, puis de racheter la stère à 5 écus restante.
A votre prochaine connexion, si cela n'a pas été effectué je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice.

Goldstar, brigadière de Vesoul

Casier à jour