[SS] Spéculation Dilruba - Laine

Dame Dilruba s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 pelote de laine pour 15,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (12 écus).

Montant du gain perçu : 3,95 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant : Dilruba

Citation :

Né(e) le 04 Janvier 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 42
Dernière connexion le 20 Janvier 2008 à 10h22

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours :

Citation :

Dame Dilruba,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Vous avez vendu à la gendarmerie une pelote de laine pour 15,95 écus.
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

La grille des prix est affichée à la mairie :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours, afin de convenir d'une transaction en vue de régulariser votre situation.

Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny

Casier

Citation :

Dernière connexion le 21 Janvier 2008 à 09h45

Pas de réponse

Citation :

Dernière connexion le 24 Janvier 2008 à 10h06

Relance envoyée :

Citation :

Dame Dilruba,

Vous avez été aperçue ce jour à Poligny et pourtant je reste sans nouvelles quand à l'affaire de spéculation qui vous concerne.
Rappel des faits : Vous avez vendu à la Gendarmerie une pelote de laine à 15,95 écus.

Afin de régler cette infraction, je vous redemande de me contacter sous 48h, sinon uin procès sera intenté contre vous avec rique d'amende et de prison.

Cordialement

Etoile5622, Gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 24 Janvier 2008 à 10h06

Pas de reconnexion depuis l'envoi de la dernière relance

Le contrevenant est décédé définitivement...

on classe l'affaire ?

affaire classée sans suite pour décès définitif du contrevenant.