[actualisation] Traité d'amitié avec la Champagne

Citation :

Traité d'entente Champagne - Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Caedes, duc de Champagne et Tite_kanaye, Vicomtesse de Franche Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Franche Comté et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant

Article III
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article IV
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article V
Les Hautes Parties Contractantes s'accordent pour dire que l'amitié entre la Franche Comté et la Champagne font qu'ils reconnaissent mutuellement comme un interlocuteur priviligié pour maintenir la paix entre le royaume de France et le Saint empire. La Champagne veillera à faire entendre une voix raisonnée à la Cour de France et la Franche Comté veillera à instruire l'Empereur pour qu'il préserve la paix.

Article VI
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'ambassade de la Franche Comté en Champagne le onze octobre 1451

Au nom du Duché de Champagne: Caedes, Duc de Champagne
Au nom du Comté de la Franche Comté: Tite_Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté

Témoins:
Tsarine, Duchesse de Champagne, Chambellan de Champagne, Gardienne du Sceau Ducal
Sam de La Fère, dit SamGamegie, Ambassadeur de Franche Comté

Il faut notamment ajouter une clause de neutralité en cas d'un éventuel conflit entre la Bourgogne et la Champagne.

ce sera fait!

Citation :

Traité d'entente Champagne - Franche Comté

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Caedes, duc de Champagne et Tite_kanaye, Vicomtesse de Franche Comté ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Franche Comté et de la Champagne, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commit en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer à cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
La procédure à suivre serait la suivante;
- Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infration a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant

Article III
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article IV
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leurs suzerains réciproques.
Il appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cet entente ne créant aucune obligation de défense mutuelle.

Article V
Les Hautes Parties Contractantes s'accordent à dire qu'elles se réservent le choix de la neutralité lors d'un conflit d'une des deux parties avec un tiers, et cela même si le tiers possède déjà un traité d'alliance avec l'une des deux parties.

Article VI
Les Hautes Parties Contractantes s'accordent pour dire que l'amitié entre la Franche Comté et la Champagne font qu'ils reconnaissent mutuellement comme un interlocuteur priviligié pour maintenir la paix entre le royaume de France et le Saint empire. La Champagne veillera à faire entendre une voix raisonnée à la Cour de France et la Franche Comté veillera à instruire l'Empereur pour qu'il préserve la paix.

Article VII
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'ambassade de la Franche Comté en Champagne le onze octobre 1451

Au nom du Duché de Champagne: Caedes, Duc de Champagne
Au nom du Comté de la Franche Comté: Tite_Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté

Témoins:
Tsarine, Duchesse de Champagne, Chambellan de Champagne, Gardienne du Sceau Ducal
Sam de La Fère, dit SamGamegie, Ambassadeur de Franche Comté

j'ai rajouté la clause de neutralité.
si vous avez des commentaires...

Si je peux donner mon avis, faut même pas qu'elles se reservent le droit : elles doivent.

On l'a bien vu avec cette histoire de régence, même s'il y avait d'autres considérations, le fait qu'il y ait un choix implique une perte de temps, et dans ces cas la ce qui manque c'est aussi le temps ... enfin, je ne sais pas si c'est possible d'etre aussi ... direct en diplomatie

biensûr que tu peux donner ton avis, il est même bienvenu!

je comprends la notion de temps, mais si le Comte et le parlement veulent entrer en conflit pour x raisons?
on sera obligé de casser ce traité.

C'est ce que j'ai jamais compris avec ces traités, c'est sensé nous aider et tou, sauf qu'a chaque fois qu'on en a besoin ca ne sert a rien

Regardes toi même tu parles déja de le casser alors qu'il n'est pas signé.

Si la Champagne et la Bourgogne entre en guerre, pour moi ce traité offre l'assurance aux deux qu'on leur tapera pas dessus ou que des armées ne traverseront pas notre territoire, mais en aucun cas qu'on ira aider l'un ou l'autre.

Remarque, quand il y a eu la guerre avec la Savoie, ils sont venus defendre nos arrières ... je ne sais pas si c'est au nom de ce traité ... mais pour moi la question de la neutralité avec un simple traité d'entente devrait etre obligatoire, si on veut plus c'est une Alliance. En plus la Bourgogne nous a aidé car Mylena fricoté avec le général bourguignon ... aujourd'hui, Macricri et son Chambellan ca nous menerait pas loin

Citation :

Article V
Les Hautes Parties Contractantes s'accordent à dire qu'elles se réservent le choix de la neutralité dans un délai d'une semaine à partir de la réception de la demande d'entrée en guerre lors d'un conflit d'une des deux parties avec un tiers, et cela même si le tiers possède déjà un traité d'alliance avec l'une des deux parties.

j'ai rajouté une notion de délai de réponse, car ça me gène de ne pas avoir le choix, mais j'ai peur que cela fasse trop lourd.
sinon, comme tu le dis, autant ne pas donner le choix de la neutralité.

je propose le traité actualisé à la champagne?

Pas possible de leur offrir quelquechose de plus fort ?

Il faut attendre : Beeky n'est plus la chancelière et le successeur pressenti n'aurait pas la même vision qu'elle.

On va donc attendre la prise de contact et d'en savoir plus.

Du nouveau ?

Il faut voir avec le chancelier et vice chancelier.

J'ai relancé le sujet.