| [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
Nombre de messages : 2371 Age : 30 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 15/07/2007
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| Sujet: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Jeu 10 Jan 2008 - 2:44 | |
| Sieur Beibeul s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la mairie 1 bouteille de lait à 13,50 écus 1 bouteille de lait à 13,25 écus, 1 bouteille de lait à 12,95, 1 bouteille de lait à 13,70 et 1 bouteille de lait à 13,65. Sieur Beibeul a acheté ses bouteilles de lait à 11,01 à la mairie de Saint Claude. Montant du gain perçu : 12 écusPreuves : Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. - Citation :
- La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Spéculation
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer : La spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures. Vous devrez biensûr me racheter 2 stères de bois à 10 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de 4 écus. Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya par missive).
Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 29 Novembre 2006
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 1 Points de réputation : 22 Argent : 204 Dernière connexion le 09 Janvier 2008 à 16h28 Casier judiciaire
Dernière édition par le Dim 13 Jan 2008 - 15:27, édité 3 fois | |
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iena1806destempliers Moulin à paroles
Nombre de messages : 2093 Date d'inscription : 23/09/2006
| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Jeu 10 Jan 2008 - 9:56 | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
Nombre de messages : 2371 Age : 30 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 15/07/2007
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| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Jeu 10 Jan 2008 - 22:12 | |
| Réponse du contrevenant : Missive envoyé au contrevenant : - Citation :
- Il n'y a pas d'erreur sur la personne. Vous avez été pris en flagrant délit de spéculation de bouteilles de laits. J'ai placé deux stères de bois à 10 écus sur le marché.
Vous devrez biensûr me racheter ces 2 stères de bois à 10 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de 4 écus. Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya par missive).
Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
Nombre de messages : 2371 Age : 30 Localisation : Saint Claude Date d'inscription : 15/07/2007
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| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Jeu 10 Jan 2008 - 23:18 | |
| Réponse du contrevenant : Missive envoyé au contrevenant : - Citation :
- En effet, il n'y a pas de prix maximal pour les bouteilles de lait. Mais la spéculation est interdite en Franche-Comté. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché et la gendarmerie à des preuves que vous aviez acheté ces bouteilles de lait à 11,01 écus.
Vous devrez me racheter 2 stères de bois à 10 écus qui sont sur le marché, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de 4 écus. Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn* par missive).
Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude. | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
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| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Sam 12 Jan 2008 - 1:02 | |
| Réponse du contrevenant : Missive envoyé au contrevenant : - Citation :
- Messire, si vous êtes convaincu de votre innocence, vous pourrez très bien vous rendre en procès et en parlé au juge. C'est ce que vous voulez? Si vous ne voulez pas vous retrouvé en procès vous n'avez qu'à acheté les 2 stères de bois à 10 écus.
Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude. | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
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| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Sam 12 Jan 2008 - 15:23 | |
| Réponse du contrevenant : Missive envoyé au contrevenant : - Citation :
- Je ne veux pas vendre des stères de bois à prix exorbitant messire. Mais dans mon mandat de gendarme je n'ai que des stères de bois. Vous vendre des stères de bois à ce prix ne m'apporte rien. Cela me sert simplement à alléger votre peine.
Les 2 stères de bois à 10 écus son toujours sur le marché. Je vous laisse toujours la chance de régler cette affaire à l'amiable. | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
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| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Dim 13 Jan 2008 - 15:26 | |
| Remboursement : | |
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iena1806destempliers Moulin à paroles
Nombre de messages : 2093 Date d'inscription : 23/09/2006
| Sujet: Re: [AC] Speculation : Beibeul - bouteilles de lait Dim 13 Jan 2008 - 20:18 | |
| le remboursement s'est fait par Djilou, ici on est dans le dossier de Beibeul.
Eclairez-moi, car je crois qu'il y a erreur | |
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François Joseph Lefebvre Volubile
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