Courrier de savoie - Affaire Vauxal

Je viens de nouveau de recevoir une lettre pour un procès d'un étranger présent en Franche-Comté.
Demande faite par la Savoie par voie diplomatique et par notre Cahncellier Rougail.
Je transmet ici la lettre qu'il m'avait fait parvenir.

Citation :

salut!
n'ayant pas pu t'envoyer un pigeon à Dole (???), je te fais suivre ce
courrier reçu de la part de la prévôt de savoie, ambassadrice de savoie
en FC, dame Morwën.
je me tiens à ta disposition pour d'éventuelles questions.
amicalement,
Rougail



Un de nos brigands c'est réfugié en Franche Comté, à Dôle. Nous
possédons un traité judiciaire avec vous. Je vous contacte pour que
vous mettiez l'individu (Vauxal) en procés. Le traité prévoit que :

Citation:
Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter
plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la
procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale
dans le Duché plaignant.



Le duché plaignant étant la Savoie, le duché détenteur étant la Franche Comté.


Citation:
Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables,
les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute
infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que
l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.



Il n'est pas indiqué sur quelle gargotte se fait le procés (Savoie ou
Franche Comté). Notre procureur voudrait connaître votre souhait
concernant ce choix.

Voici l'acte d'accusation pour que vous comprenniez de quoi il retourne:

Citation:
Madame le juge, nous sommes aujourd’hui saisi d’une plainte pour
brigandage en date du douze novembre dernier. Le suspect, messire
Vauxal, s’était réfugié à Dôle en Franche Comté et ce procès se déroule
avec la collaboration des instance judiciaires franc comtoise en vertu
du traité d’entente judiciaire signé le 2 septembre 1454. La plainte a
été déposée en bonne et due forme par messire Versietced, aujourd’hui
décédé, auprès de la maréchaussée savoyarde. Le plaignant accusait le
dénommé Vauxal de l’avoir attaqué et racketté. Voici ce qu’il nous
avait déclaré :

Citation:
Bonjour, je souhaite porter plaintre contre ce triste sire.

Citation:
12-11-2007 04:59 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
12-11-2007 04:26 : Vous avez été racketté par Vauxal .
12-11-2007 04:26 : Vous vous êtes battu avec Vauxal (coefficient de
combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ
.



Je ne sconnais pas exactement mon inventaire mais je pense qu'il devait
comporter quelques miches de pain et une vingtaine d'écus.



Je rappelle que le brigandage est interdit par les lois savoyarde suivant l’article II-3 qui précise :


Citation:
Article II-3 : Du brigandage.

Toute personne s’appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire
usant de violence sera poursuivie et comdamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourera une forte amende ainsi qu’une peine de
prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à celà s’ajoutera
l’obligation pour l’auteur de l’infraction de dédommager la victime de
la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée
par le Juge.



Je me dois aussi de vous rappeler que l’accusé a déjà été condamné pour
la même infraction en juillet dernier. Voici un extrait de son casier
judiciaire :

Citation:
Vauxal

Motif : Trouble à l'ordre public ( Brigandage)
Defense : S'est fait détrousser avantCondamnation : coupable ( juillet 1455)
Peine : 10 écus d'amende, 4 jour de prison



Aussi, madame le juge, nous avons à faire à un récidiviste qui, qui plus est, a tenté de se soustraire à la justice savoyarde.

J’attends les explications du prévenu. Avant de prendre la parole
devant la Cour je demande à l’accusé de répéter cette phrase, en toute
conscience de sa signification : " Je Jure au nom d'Aristote, de la
Savoie et de mon Honneur de dire la Vérité, toute la Vérité et rien que
la Vérité".
Tout refus de prêter serment ou tout manquement à cette parole sera sévèrement puni par la séante cour de Justice. »


Merci par avance pour votre réponse
_________________
Prévôt des Maréchaux de Savoie
Ambassadrice de Savoie en Franche Comté

Il faut lancer un procès à l'encontre de l'individu si ce n'est fait...
Ensuite s'arranger avec la Justcie Savoyarde pour savoir si ils veulent
faire le réquisitoire et le verdict et ainsi leurs transmettre les
plaidoiries...
Sinon... Ben il faut quand même leurs transmettre...
Bah oui... En FC On est gentil!

Voila j'ai pris contact avec l'embassadirce qui va contacter le procureur.
Le procès RP se déroulera sur leur gargotte.
J'ai proposé qu'ils fassent les réquisitoires et le verdict que je mettrais ig. En contrepartie je leur transmettrais les plaidoiries.
J'attends maintenant la réponse du procureur de Savoie et son réquisitoire pour lancer le procès ig.

Je range ce dossier qui traîne...si le cas Vauxal intéresse quelqu'un, allez voir dans son casier. C'est probant.