[AC] escroquerie : Sirmarmot- 1 bouclier et 1 rame

Messire Sirmarmot s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 1 bouclier et une rame à 80 écus et35 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est 70 écus et 25 écus

montant du gain frauduleux: 20 écus
Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez un bouclier et une rame à un prix de 80 écus et 35 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 70 écus et 25 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de racheter le bouclier et la rames que vous venez de me vendre au prix de 80 écus et 35 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

Stéphannie , pour la gendarmerie de Luxeuil .

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 21 Mai 2007
Sirmarmot fête son anniversaire le 21 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 227
Argent : 470
Sirmarmot est boucher.
Sirmarmot élève des cochons, des cochons.
Dernière connexion le 26 Décembre 2007 à 19h59

Casier

Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 05h26

pas de réponse

je lui est renvoyer un courrier

Citation :

je vous rappelle que hier vous avais vendu a la gendarmerie un bouclier au pris de 80 écus et un rame au pris de 35 écus alors que leur pris maxy est de 70 écus pour le bouclier et 25 écus pour la rame
en tant que ancien gendarme vous devais savoir que si vous ne me répondait pas dans les 2 jours et que vous ne me racheter pas le bouclier et la rames que vous risque d'avoir un procès avec risque d'amande ou de séjour en prison

en attend du réponse

ben a vous brigadière Stéphannie

voilà la preuve de rachat

affaire classée remboursement du contrevenant