[AC] TALP - Maitre_essen

Sieur Maitre_essen s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal suivant :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Leur présence ainsi que les autorisations sont dans les liens suivants :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/corps-d-armes-en-ville-t10353-200.htm#283306

https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-du-prevot-f14/corps-d-armes-ou-lances-ayant-une-autorisation-de-circuler-t14547.htm

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous
Imladris, Gendarme de Luxeuil

Identité des contrevenants :

Citation :

Né(e) le 09 Mai 2007
Maitre_essen fête son anniversaire le 09 Mai.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Vaudemont
Niveau : 2
Points de réputation : 79
Argent : 95
Maitre_essen est tisserand.
Maitre_essen cultive du maïs.
Dernière connexion le 26 Décembre 2007 à 10h40

Casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/maitre_essen-t14879.htm#283311

Réponse du contrevenant :


Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée. : Il a bien quitté Luxeuil.

Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 11h21

affaire classée destruction du groupe