[AC] Esclavagisme Dd51 / Carry51

Sieur Dd51 s'est rendue coupable de Tentative d'esclavagisme en proposant un offre pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Dd51 ,

Vous venez de faire une offre d'emploi à 12 écus, ce qui est inférieur à la grille des salaires de nom de St Claude. ( www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 Affichage de la mairie de St Claude)
En effet, le salaire minimum est de 15 écus.
Je vous remercie de bien vouloir retirer votre offre et de la réitérer à 15 (salaire légal) écus.
Dans le cas contraire, un dossier pour esclavagisme sera ouvert contre vous.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de Saint Claude

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Octobre 2007
Dd51 fête son anniversaire le 09 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 0
Dd51 cultive du blé.
Dernière connexion le 12 Décembre 2007 à 18h29

Casier

Vérifier bien s'il retire ou non son offre. Je lui avais déjà envoyé une missive lui demandant de la retirer.

Sieur Dd51 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Carry13 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude(15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Dd51,

Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Carry51 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Dame Carry13 ,
Vous avez été engagé par Dd51 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Dernière connexion le 14 Décembre 2007 à 17h50

Citation :

Sieur Dd51,

Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Carry13 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Dernière connexion le 15 Décembre 2007 à 13h43

Citation :

Sieur Dd51,

Ceci est la dernière relance avant procès.
Comme indiqué dans la 1ère missive que vous avez reçue, votre offre d'embauche était illégale. Ainsi, vous avez engagé Carry13 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarmerie de St Claude

Dernière connexion le 17 Décembre 2007 à 12h19

Dernière connexion le 18 Décembre 2007 à 17h46

Pas de réponse => demande de procès

Citation :

Bonsoir,

Permettez-moi d'être étonné car nous vous avons envoyé 3 missives vous expliquant votre infraction.
"vous avez engagé Carry13 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus.
La grille des salaires est affichée à la mairie."

IL vous faut donc rembourser le montant de 3 écus.
Cela se fait via le marché habituel. Vous achèterez un pain à 9,70 au lieu de 6,70.
Dès cet achat effectué, nous pourrons demander le classement de votre dossier.

Bien à vous,
Mike.dev
Gendarmerie de Saint Claude

Du nouveau depuis votre dernière missive ?

Citation :

Dernière connexion le 21 Décembre 2007 à 12h05

Non, ce citoyen paraît peu concerné par son dossier !!
Je relance aujourd'hui et à mon avis, sans réponse on peut lancer le procès.

Citation :

Sieur Dd51

Vous semblez peu concerné par cette affaire qui peut aller en procès sans transaction de votre part.
Cela fait près de 10 jours que les 1ers courriers vous ont été envoyés, que vous ne semblez pas lire ceux-ci ni daigner y répondre rapidement.
Sans réponse et transaction rapide de votre part,
pour rappel l'achat d'un produit sur le marché incluant la somme due ( ex Pain à 9,70 écus),
un procès sera intenté à votre encontre.
Mike.dev
Gendarmerie de Saint Claude

Et des nouvelles de la victime ?

Non pas de réponse. Je fais comme à Poligny : Barth me disait de faire un courrier et de ne pas relancer.

Citation :

Bonsoir,
Je suis sincèrement désolé pour vous mais je ne vous ai pas demandé d'acheter une miche de pain à n'importe quel prix supérieur.
J'attendais simplement votre réponse à mon courrier avtn de mettre le pain en vente à 9,70 comme je vous l'ai précisément stipulé.
Je suis désolé que vous ayez acheté ce pain à plus de 12 écus. Vous auriez dû m'écrire car jamais la gendarmerie ne vous fera payer plus que votre dû, ce serait du vol de notre part!
Je place alors dès maintenant la miche de pain à 9,70.
Bien à vous,
Mike

=> demande de classement

Abandon du remboursement de la victime.

Affaire classé pour remboursement du contrevenant.