[AC] Esclavagisme : Parcifal / Del_fr

Les Faits:

Ce jour, de permanence au bureau de la gendarmerie de Poligny, nous gendarme Jerome, recevons plainte de Sieur Del_fr pour esclavagisme à son encontre ,pour avoir été embauché par Sieur Parcifal au salaire de 17 écus alors que l'offre requerrait un niveau de compétance de 19 (le salaire minimum pour 15 à 19 points de compétance est fixé à 22 écus par la mairie)

La plainte:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/secretariat-f62/depot-de-plainte-poligny-t4015-660.htm#279442

Montant du gain: 5 écus

Preuves:




Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Parcifal,
Vous avez embauché sieur Delf_fr pour 17 écus en exigeant une compétence de 19 points de caractéristique, ce qui est non conforme au salaire minimum.
En effet, le salaire minimum fixé par la mairie pour pour 15 à 19 points de caractéristiques est de 22 écus .
La grille des salaires est affichée à la mairie:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu par votre employé.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Sans réponse de votre part, un procès pourra être inténté contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.
Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Gendarme Jerome brigade de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Del_fr,

La Gendarmerie a bien enrégistré votre plainte pour esclavagisme.
Nous nous chargeons de récupérer votre préjudice auprès de votre employeur Parcifal.

Nous vous recontacterons en vue de vous rembourser le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Gendarme Jerome, brigade de Poligny

Identité du contrevenant : Parcifal

Citation :

Né(e) le 04 Juillet 2007
Parcifal fête son anniversaire le 31 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 36
Argent : 22
Parcifal cultive du maïs et élève des moutons.
Dernière connexion le 12 Décembre 2007 à 17h16

Casier: casier de Parcival

réponse du contrevenant

Citation :

Expéditeur : Parcifal
Date d'envoi : 2007-12-13 08:41:10


Bonjour.
Je reste à votre disposition afin de régler cette infraction, j´étais un peu à court d´écus ces derniers jours.

Je suis dispo jusqu´à 17 h

Parcifal

Courrier en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

Il semble difficile de concilier nos horaires.
Je vous propose donc de mettre en vente un bien sur le marché à votre attention.
Une denrée dont le prix sera majoré des 5 écus que vous devez à votre employé.

Je vous propose ainsi de mettre en vente une peau au prix de 20 écus (au lieu des 15 prévus).
J'attend donc confirmation de votre part avant de mettre en vente ce bien.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Citation :

Expéditeur : Parcifal
Date d'envoi : 2007-12-14 08:24:19


Ok

En vue de la transaction:

Citation :

Messire,

Comme convenu j'ai mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny une peau au prix de 20 écus.
Ne tardez pas à l'acquérir.

Bien à vous.

Gendarme Jerome

Citation :

Argent : 39
Dernière connexion le 14 Décembre 2007 à 16h52

Rappel envoyé:

Citation :

Messire,

Pour rappel:
Comme nous en avions convenu, j'ai mis en vente à votre intention sur le marché de Poligny une peau au prix de 20 écus.
Je suis donc étonné que vous soyez revenu sur votre engagement.
Ne perdez pas de vue que ce remboursement peut vous éviter la mise en justice de votre affaire.
S'il s'agit d'un oubli de votre part, veuillez acheter sans délai la marchandise vendue au prix convenu.

Bien à vous.

Gendarme Jerome

Remboursement par le contrevenant:



Missive à la victime:

Citation :

Messire,

La gendarmerie est mainenant en mesure de rembourser votre préjudice soit:
- 2 écus pour votre emploi chez Annasalomea
- 5 écus pour votre emploi chez Parcifal

Pour le remboursement de ces 7écus, fixez moi en rendez vous en taverne (je suis généralement disponible après 17:00 Hr) ou rejoignez moi y si vous m'y apercevez.

J'attends donc confirmation de votre part en vue de cette transaction.

bien à vous

Gendarme Jerome

Citation :

Titre : Re: Remboursement suite Esclavagisme

Expéditeur : Del_fr
Date d'envoi : 2007-12-18 17:13:39

Bonjour,

heu desolé pour la taverne c'est bloqué...
Demain sera tres tendu...
jeudi je serais dispo de 8h30 à 12h puis de 13h30 à 17h30...

Cordialement

Missive en vue du remboursement de la victime

Citation :

Messire,

S'il est difficile de nous rencontrer en vue de votre remboursement, je peux vous proposer une autre méthode pour cette transaction.

En effet, si vous disposez d'un bien à me vendre,(pain, lait, fruit ou légume) signalez le moi.
Nous conviendrons d'un prix de vente pour cette denrée, prix qui sera majoré du montant que l'on vous doit (soit par exemple un pain à 13,70 au lieu de 6,70 écus).

Ne mettez toutefois rien en vente sans m'en avertir car je dois préciser au préalable pour mes collègues que la denrée vendue à un prix exhaustif l'est dans le cadre d'un remboursement.

J'attend donc de vos nouvelles en vue de convenir de cette transaction.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Citation :

Expéditeur : Del_fr
Date d'envoi : 2007-12-18 19:06:41

Comme c'est le plus simple.
Je peux pour le pain.
Sinon je suis dispo ce soir (de 19h à 21h) et ici j'ai acces aux taverne!

cordialement

en vue de la transaction

Citation :

Messire

Comme il est difficile de nous rencontrer, je vous invite à mettre en vente à mon intention un pain au montant de 13.70 écus. (ou si cela dépasse le montant qu'il est possible de fixer, mettez alors deux pains à 10.20 écus)

Envoyé moi un message de confirmation dès que fait, précisant ce qui a été mis en vente à et quel prix.

Bien à Vous.

Gendarme Jerome

Victime remboursée:

Citation :

ce remboursement concerne deux dossiers:
- 2 écus pour l'emploi chez Annasalomea
- 5 écus pour l'emploi chez Parcifal

affaire classé pour remboursement du contrevenant.