[AC] TALP - Arwenne57/Gargamel

Dame Arwenne57 et Sieur Gargamel se sont rendus coupables de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal suivant :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Leur présence ainsi que les autorisations sont dans les liens suivants :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/corps-d-armes-en-ville-t10353-180.htm#278797
https://chateau-de-dole.forumactif.com/bureau-du-prevot-f14/corps-d-armes-ou-lances-ayant-une-autorisation-de-circuler-t14547.htm

Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non
franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans
dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de
Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous
Imladris, Gendarme de Luxeuil

Identité des contrevenants :
Arwenne57 :

Citation :

Né(e) le 27 Mai 2006
Arwenne57 fête son anniversaire le 28 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Village : Argentan
Niveau : 2
Points de réputation : 94
Argent : 676
Arwenne57 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 09 Décembre 2007 à 20h34

Gargamel :

Citation :

Né(e) le 05 Septembre 2005
Gargamel fête son anniversaire le 05 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Village : Argentan
Niveau : 3
Points de réputation : 138
Argent : 14
Gargamel ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 10 Décembre 2007 à 12h16

Casier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/arwenne57-t14598.htm#278800
https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/gargamel-t14600.htm#278804

C'est deux personnes par l'intermédiaire de Dame Cassandres ont demandés un laisser passer que je viens de montrer au Connétable. J'attends sa réponse.

ce n'est pas un groupe armée ni une lance d'apres le screen

Ok fallait le savoir... Bon on annule l'affaire alors ?

Ils sont partis... pour moi affaire classée

affaire classée destruction du groupe