Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Drey - Spéculation

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wils0123
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wils0123


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MessageSujet: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyMar 4 Déc 2007 - 16:25

Village de Pontarlier

Résumé:
Dame Drey s’est rendue coupable de spéculation pour avoir vendu sur le marché de Pontarlier une peau à 17,95 écus le 1 décembre, alors qu'il ne fait aucun doute qu'il l'a acheté à moindre coût. Elle a ignoré les courriers que lui a envoyé la Gendarme Alambyk!

Dossier spéculation Drey- Peau
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyMar 4 Déc 2007 - 21:46

Mise en accusation :

Citation :
Monsieur le Juge,

Comparait devant nous Dame Drey, accusée de speculation. L'accusée se serait rendue coupable de spéculation en vendant sur le marché de Pontarlier une peau à 17,95 écus le 1 décembre, alors qu'il ne fait aucun doute qu'il l'a acheté à moindre coût. De plus l'accusée a ignoré les courriers envoyés par la Gendarmerie!

Voici son dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-speculation-drey-peau-t14404.htm#276197

Accusée levez vous et venez vous expliquer!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 4 Décembre 1455.
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyVen 7 Déc 2007 - 23:15

1ère Plaidoirie :

Citation :
j'ai acheté le peau alors que je ne connaisai pas les regles du jeu.Je pensai pouvoir me vêtir avec.Je venai juste de m'inscrir sur je jeu.Ne pouvant me vêtir avec le l'ai alors revendu.Je n'ai jamais voulu me faire de l'argent en achetant des objets et en les revandant plus cher.J'ai juste voulu me débarasser d'un objet, acheté par erreur.
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FredericDeHabsbourg
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MessageSujet: Re: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyVen 7 Déc 2007 - 23:18

Réquisitoire :

Citation :
Monsieur le Juge,

Faire une erreur, cela peut arriver à tout le monde, et cela peut-être pardonner...
Je veux bien croire que l'accusée n'a pas voulu spéculer...
Mais alors pourquoi ignorer les courriers envoyés par la gendarmerie?
C'est pourquoi je demandrai à ce que l'accusée soit condamnée à une amende de 10 écus!
Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 7 Décembre 1455.
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wils0123
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MessageSujet: Re: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyDim 9 Déc 2007 - 19:17

Selon les directives du Juge Gustavev, le remboursement de Drey a été effectué Voir le dossier
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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyLun 10 Déc 2007 - 0:57

Affaire réglé par la gendarmerie

[Clos] Drey - Spéculation Dreyyh6
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gustavev
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MessageSujet: Re: [Clos] Drey - Spéculation   [Clos] Drey - Spéculation EmptyLun 10 Déc 2007 - 0:57

Drey était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict



**Le juge Gustave V se mis a réfléchir longuement puis prit la parole**

A la vu des nouveaux éléments apportés au dossier que voici:-Remboursement effectué le 9 décembre de l'an 1455 Dame Drey a acheté a la gendarmerie de PONTARLIER une Peau vendu a 17 écus et 90 deniers.
Dame Drey le tribunal vous relaxe.Dorénavant tout courrier émanant de la gendarmerie sera a lire 2 fois plus sérieusement que d'autre et après cette affaire prenez Dame Drey un peu de temps pour connaitre toute les us et coutumes (règles,lois)qui sévissent dans ce monde .

Affaire jugée

Dole le 9 Décembre de l'an 1455
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