[AC] Esclavagisme Amie57 / Wojciech

Dame Amie57 s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Wojciech pour un salaire de 13 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 2 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Amie57 ,

Vous avez engagé Wojciech pour 13 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous

Mike.dev, gendarme de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Sieur Wojciech,
Vous avez été engagé par Amie57 pour 13 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie de Poligny http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Juillet 2007
Amie57 fête son anniversaire le 06 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 292
Amie57 cultive des légumes.
Dernière connexion le 18 Novembre 2007 à 13h01

Casier

Citation :

Bonjour,

Pour cela, je vais vous revendre au nom de la gendarmerie une miche de pain 2 écus moins chère soit 4,70 écus sur le marché habituel.
Evidemment pour éviter que nul ne prenne votre affaire, il faut se donner RDV l'idéal étant à la taverne de la gendarmerie.
Dites-moi si ce soir vous êtes là et à quelle heure ?

Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Dernière connexion le 19 Novembre 2007 à 09h39

Citation :

Dame Amie57 ,

Vous avez engagé Wojciech pour 13 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 19 Novembre 2007 à 19h48

Citation :

Dernière connexion le 20 Novembre 2007 à 10h52

pas de réponse

Toujours pas de réponse

Citation :

Dernière connexion le 21 Novembre 2007 à 07h22

Citation :

Dame Amie57,

Permettez-moi d'être surpris car vous avez reçu 2 courriers vous décrivant la situation.
Je vous recopie donc ci-dessous la missive qui vous expliquait le délit d'esclavagisme ( action de sous-payer un employé selon les lois du Comté):

"Dame Amie57 ,

Vous avez engagé Wojciech pour 13 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Affichage de la mairie de Poligny
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat."

Pour régulariser ce dossier il vous suffit de payer la somme due à la gendarmerie (2écus) via le marché habituel : vous achèterez un pain taxé de votre dette soit à 8,70.
Dès l'achat effectué je demanderai le classement de votre affaire.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

=> Classement possible

affaire classée pour remboursement du contrevenant.