Le château de Dole
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 [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie

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Elgrande
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Elgrande
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MessageSujet: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyDim 12 Fév 2006 - 20:02

Citation :
A dater de ce jour, la police de Franche-Comté est réformé de la manière qui suit:
Elle devient gendarmerie de Franche-Comté et voit donc son statut et ses fonctions évoluer.
Le corps de gendarmerie est un corps à part entière de l'armée au même titre que les fantassins, les archers, et tout les soldats Franc-Comtois. Le prévôt des maréchaux dirige les gendarmes pour ce qui est des tâches de police et le capitaine pour ce qui concerne les tâches militaires. Le prévôt devient donc membre de l'état major de Franche-Comté.

Les attributions de la gendarmerie sont les suivantes:
-Poursuite des délits suivant:
*Brigandage
*Spéculation
*Escroquerie
*Esclavagisme
*Trouble à l'ordre public

-surveillance des frontières

Auquels s'ajoutent les délits militaires suivant:
*Désertion ( passible de haute trahison et de mort )
*Manquement aux ordres ( juger par le capitaine en son bon vouloir )
*Fuites sur le champs de bataille ( passible de mort )

-La gendarmerie peut également de ce fait remplir les prérogatives déja dévolues à l'armée à savoir les patrouilles sur les routes de Franche-Comté ainsi qu'escorte de marchands ou de personnalités exceptionnelles comme un prélat de l'Eglise, un ambassadeur,etc....

La gendarmerie est organisé en cette façon:
1 adjudant nommé par le Prévôt des Maréchaux par ville qui pourra être aidé jusqu'à 4 gendarmes qu'il pourra recruter, formant ainsi une escouade.
La paye se composera comme suit

1 morceau de viande à 8 écus par semaine.

En sus, l'adjudant aura un mandat de 100 écus afin de pouvoir traqué la spéculation.
Ce mandat sera financé à moitié par le Comté et à moitié par la mairie de la ville où l'adjudant officie, ce mandat est valable 1 mois et est renouvelable. L'adjudant s'engage à y mettre fin au plus tôt dans le cas où ses attributions changeraient.
Rien n'empêche la mairie de financer des mandats supplémentaires pour les gendarmes de sa ville, aux mêmes conditions.
Dans le cas ou l'adjudant est absent, le prévôt et le capitaine se réservent le droit de nommer un caporal pour le seconder ou le remplacer temporairement dans sa tâche.

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyDim 12 Fév 2006 - 20:32

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyDim 12 Fév 2006 - 20:56

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyDim 12 Fév 2006 - 21:23

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyDim 12 Fév 2006 - 22:39

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 0:14

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 9:55

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 10:40

Euh.. serait utile de pré"ciser que pour entrer dans la police il y a les mêmes restrictions que pour l'armée.

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Pas maire
Pas conseiller
Pas chevalier.
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 10:59

ça me parait logique que les règles de l'armée s'y applique si la police doit y rentrer
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Elgrande
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 11:14

Il est précisé dans le texte que la gendarmerie est un corps à part entière de l'armée.
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 11:21

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 20:41

Manque juste un vote. ce serait possible de l'avoir au plus tôt que je puisse annoncer ça dans mon prochain rapport sur l'armée ?
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 20:50

Tu l'as, je publie demain.
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 20:54

Yeah !
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 22:31

TRES bonne nouvelle!!!
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 22:50

Excellent même
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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyLun 13 Fév 2006 - 22:54

Un peu tard mais tant pis

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyMar 14 Fév 2006 - 8:30

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MessageSujet: Re: [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie   [vote] texte réforme de la police : la gendarmerie EmptyMar 14 Fév 2006 - 13:08

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