[AC] Esclavagisme : Psysay / Ririus

Ce 12 nov 1455, nous, gendarme Jerome avons constaté que le Sieur Psysay s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant le Sieur Ririus pour 12 écus, alors que le salaire minimum pour 0 à 4 point de compétence est fixé à 15 écus par la mairie de Poligny.

Les Faits:
Falgrant délit d' Esclavagisme à Poligny, constaté le le 12 Nov 1455 par Jerome

Montant du gain percu: 3 écus

Preuves:
- de l'offre d'emploi:

- de l'embauche:


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Psysay,

Vous avez engagé le 12/11 le sieur Ririus pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour une compétence de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce, dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu par votre employé.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire d'emprisonnement. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Messire,

La gendarmerie a constaté que vous avez été engagé le 12/11 par Sieur Psysay pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus pour une compétence de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous obtienne le remboursement du montant non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Fiche du contrevenant: Psysay

Citation :

Né(e) le 08 Octobre 2007
Psysay fête son anniversaire le 11 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 0
Psysay cultive du blé.

Dernière connexion le 12 Novembre 2007 à 09h53

Lien vers le Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/psysay-t14065.htm

Réponse reçue du contrevenant:

Citation :

Titre : Re: Infraction à la loi sur l'embauche

Expéditeur : Psysay
Date d'envoi : 2007-11-12 19:19:31


Sieur jérome je vous prie de bien vouloir excuser mon manque de connaissance donc j'engage à réparer le plus rapidement possible .

n'ayant que 12 écu sur moi ce fut ce que j'offris pour le travail de labourage de mon champs et ce ne pouvant le faire moi même (je ne sais pourquoi).
je m'engage à rembourser " Ririus " des 3 écus manquant des que possible ayant moi même zéro écu en poche.

je vous remercie de votre indulgences,

dans l'attente d'une réponse heureuse,
votre dévoué,
Psysay

Et mon courrier en vue de la transaction:

Citation :

Messire,

Je prend bonne note de votre intention de rembourser votre employé.
Ce remboursement devrait donc vous éviter des poursuites judiciaires.
Je vous laisse donc deux jours pour récolter les écus nécessaires.

J'attends donc la fixation d'un rendez vous en taverne pour ce mercredi au plus tard en vue du remboursement.
Je suis généralement disponible après 17:00 hr mais vous pouvez me rejoindre à d'autres moments si vous me repérez en taverne, ou si vous disposez des fonds nécessaires plus tôt.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

transaction en vue:

Citation :

Expéditeur : Psysay
Date d'envoi : 2007-11-14 21:04:18

Messire,

Me voilà capable d'effectuer le remboursement de ma dette
j'attends de vos nouvelles ou sinon je prend contact directement avec sieur ririus,

Dans l'attente de votre réponse.
Psysay

Ma réponse:

Citation :

Messire,

Retrouvez moi en taverne si vous m'y repérez ou bien fixez moi un rendez vous sur place, nous y procéderons au remboursement.
Je me chargerai par la suite de rembourser votre employé.
Je suis généralement disponible en semaine après 17.00 Hr.

Gendarme Jerome

Ce jour, 15 Nov 1455, le sieur Psysay s'est présenté au rendez vous mais n'avais pas les fonds suffisants pour effectuer une transaction.

Un nouveau rendez vous pour début de semaine prochaine

Citation :

Dernière connexion le 20 Novembre 2007 à 12h16

Courrier de relance:

Citation :

Messire,

Nous avions convenu d'un remboursement pour le début de la semaine. Nous sommes mardi soir et je suis sans nouvelles de votre part, pourtant vous étiez présent à Poligny ce jour.

Je vous rappelle que faute de remboursement de la victime vous serez mis en procès pour Esclavagisme, il est donc dans votre intéret de régler cette affaire sans délais.

Si dans deux jours vous n'avez pas pris rendez-vous en vue de cette transaction je transmettrai votre dossier aux autorités.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

Relance de la victime:

Citation :

Messire Ririus,

Sans nouvelles suite à notre missive du lundi 12 Novembre, je reprends contact avec vous:

Pour rappel, la gendarmerie a constaté que vous avez été engagé le 12/11 par Sieur Psysay pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus pour une compétence de 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie:
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous obtienne le remboursement du montant non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny

et sa réponse:

Citation :

Titre : Re: Rappel: Remboursement de votre préjudice

Expéditeur : Ririus
Date d'envoi : 2007-11-21 19:38:52

mes salutations je suis en accord avec la loie j'attend vos direction pour établir le rembousement

amicalement Ririus

Citation :

Expéditeur : Psysay
Date d'envoi : 2007-11-23 21:02:01

Bien Le Bonsoir Messire,

Je suis toujours prêt à payer ma dette j'ai même acheté un sac de blé prévu à cette effet.
je traine dans toutes les taverne du village pour avoir des nouvelles de vous, mais n'en ai point,
je suis trés occupé au champ ces temps si,
mais devrait être au le village cette fin de semaine.

Merci de votre compréhension et au plaisir de vous revoir

remboursement par l'auteur:



et la demande de rendez vous adressée àla victime:

Citation :

Messire,

la gendarmerie a obtenu ce jour remboursement de votre préjudice suite à l'esclavagisme dont vous avez été victime.
Je vous invite à me fixer un rendez vous en taverne afin de récupérer les 3 écus qui vous sont dus.
Je suis généralement disponible après 17.00 Hr, vous pouvez également me rejoindre en taverne si vous m'y voyez.

J'attends donc la fixation de ce rendez-vous.

Gendarme Jerome

affaire classée pour remboursement du contrevenant.