[AC] Spéculation: Titi20072008 - cochon

Les faits:
Sieur Titi20072008 s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie 1 demi-quintal de cochon à 17,10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).

Montant du gain perçu : 1,10 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant : Titi20072008

Citation :

Né(e) le 31 Octobre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 46
Dernière connexion le 07 Novembre 2007 à 13h12

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Titi20072008,

Vous avez vendu à la gendarmerie ce jeudi 8 novembre, 1 demi-quintal de cochon à 17,10 écus, donc non conforme à la grille maximale des prix en vigueur à Poligny (soit 16,00 écus).
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Etant de niveau 0, il est impossible que vous ayez produit cette marchandise vous même, vous en avez de toute évidence fait l'acquisition sur le marché.
Vous vous êtes donc accusé de spéculation.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
(https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-ii-commerce-de-la-franche-comte-t8770.htm)
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vous êtes donc sommé de me contacter endéans les deux jours afin de me racheter le demi-quintal de cochon vendu à 17,10 écus.
Vous pourrez ensuite le revendre au prix maximal de 16,00 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté à votre encontre par le Comté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il vous sera toutefois loisible de vous faire défendre par un avocat.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny.

Lien vers le Casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/titi20072008-t13943.htm#268188

L'intéressé ne s'est pas connecté le 08 Nov

Suivi du dossier:

Citation :

Fiche de Titi20072008
Dernière connexion le 09 Novembre 2007 à 20h34

Pas de réponse de l'intéressé , relance envoyée:

Citation :

Sieur Titi20072008,

J'ai constaté votre présence ce jour à Poligny, toutefois vous n'avez point répondu à ma précédente missive.

Je vous rapèle donc que vous avez vendu à la gendarmerie ce jeudi 8 novembre, 1 demi-quintal de cochon à 17,10 écus, donc non conforme à la grille maximale des prix en vigueur à Poligny (soit 16,00 écus).
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Etant de niveau 0, il est impossible que vous ayez produit cette marchandise vous même, vous en avez de toute évidence fait l'acquisition sur le marché.
Vous vous êtes donc accusé de spéculation.

La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est quant à elle pas répréhensible.

Vous êtes donc sommé de me contacter sans délais, afin de me racheter le demi-quintal de cochon vendu à 17,10 écus.
Vous pourrez ensuite le revendre au prix maximal de 16,00 écus.

Si malgé le présent rappel, vous ne répondez pas à cette demande, un procès sera intenté à votre encontre par le Comté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il vous sera toutefois loisible de vous faire défendre par un avocat.

Gendarme Jerome, Brigade de Poligny.

Réponse reçue suite au rappel:

Citation :

Titre : Re: Rappel : infraction à la réglementation sur le

Expéditeur : Titi20072008
Date d'envoi : 2007-11-10 11:07:36

je veu bien le racheter mais laisser moi 1 delai de 2 jour pour avoir largent et ne pas avoir faim merci davance a+

Ma réponse à sa demande de délai:

Citation :

Soit Monsieur,

J'attends la fixation d'un rendez vous d'ici deux jours en vue de la transaction de rachat.
A cet effet, je suis généralement disponible pour un rendez vous en taverne à près 17.00 hr.
Vous pouvez aussi me rejoindre en taverne à un autre moment de la journée si vous m'y repérez.

Ceci constitue une faveur, et donc aucun délai supplémentaire ne vous sera acordé.

Gendrame Jerome, Brigade de Poligny

Affaire classée pour remboursement du contrevenant.