[CLOS][Prise de Dijon]Tchiter

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Acte d'accusation

Citation :: *Kiboki arriva d'un pas vif vers la Cour de justice.*

Monsieur le juge !
Je viend devant vous pour un procès contre Sieur Tchiter qui est rendu coupable de la prise du Château de Dijon avec d'autres personnes.
Je vous demanderai la plus grande sévérité pour cette personne lorsque vous rendrez votre verdict.

Fait à Dole le 24 octobre 1455

Sujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Tchiter Mer 24 Oct 2007 - 17:11

Superlulu l'a vu avouer son crime en taverne, elle est prête à témoigner au tribunal pour l'accusation : tu peux l'appeler à la barre ?

Invité

Je fais ça.

Invité

témoignage de Superlulu :

Citation :: Voici son témoignage :
*Le lieutenant Superlulu se présenta à la barre avec un air très décidé.Elle salua le juge et le procureur comme il se doit et pris la parole*

Monsieur le juge,je me présente,Lieutenant Superlulu,en charge de la garnison de Dole.
Alors que je passais en taverne,j'aperçus l'individu Tchiter.Sachant qu'il faisait partis de la bande de brigands,je decidais donc d'en savoir plus sur lui.
Quelle ne fut pas ma surprise lorsqu'il claironna à haute voix et sans crainte aucune,avec une once de défis "oui madame" lorsque je lui posa la question:"vous êtes l'un des brigands non?"

Je lui ai donc fait savoir qu'ici il risquait de recevor l'acceuil qu'il méritait.
A celà il a ajouté qu'il "avait tout de même tenu Dijon quelques jours" avec ce ton de vantardise que vous imaginez.

Voilà monsieur le juge,je defends Dole avec mes camarades contre de tels individus,j'espère qu'il sera puni en conséquence.Je n'ai plus rien à ajouter...

Sujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Tchiter Mer 31 Oct 2007 - 22:31

Première plaidoirie de la défense :

Tchiter a écrit:: Tchiter s’avança, manuels de lois, Traités et Codex à la main jusqu’ à la Barre afin de témoigner dans ce dossier épineux…
Après avoir prêté serment et juré de ne dire que la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité, tchiter salua le Monsieur le Juge et Monsieur le Procureur puis dit

Mesdames, Messires, que dire de plus si ce n’est que ce procès n’a malheureusement pas lieu d’être…

En effet, pour diverses raisons qui vous seront par la suite exposées, il apparaît clairement qu’en raison de nombreux vices de procédures, ce procès doit nécessairement se traduire par ma relaxe pure et simple…

En effet, dans un premier temps, le Traité d'amitié entre la Bourgogne et la Franche Comté signé le 23 mars 1455/Article II dispose :

« Les deux duchés s’engagent à extrader OU A POURSUIVRE les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, SUR DEMANDE DE L’ UNE OU DE L’AUTRE DES PARTIES , VIA SON DUC/COMTE, si le duché/comté détenteur de l'auteur du délit juge l'extradition valide ».

Or, en l’espèce, j’ai la preuve formelle que jamais le Duc Morkail, n’a demandé cette mise en accusation, alors qu’étant le Duc intérimaire (et donc l’autorité compétente) mis en place suite a la révolte contre le château de Dijon, c’est donc à lui que ce pouvoir appartenait.
Voici la preuve écrite de sa main :

https://2img.net/r/ihimizer/img100/4336/preuvenonrespectdelaprohi1.png

La circonstance selon laquelle Clothylde aurait formulé cette demande est irrecevable dans la mesure où au lendemain de la révolte celle-ci n’était plus Duchesse (HRP son nom n’apparaissait plus sur l’interface, aussi, en dehors des considérations de légitimité de cette dernière, elle n’était plus Duchesse…Ne pas l’admettre serait un pur mensonge de votre part et un déni caractérisé de justice).

En conséquence, dans la mesure où la demande de mise en procès n’a pas été formulée par l’autorité compétente pour ce faire, nous demandons la relaxe pour Vice de procédure…

Sujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Tchiter Mar 27 Nov 2007 - 16:27

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

**Le Juge Gustave V se mit a lire le parchemin qu'il venait de recevoir de son homologue de bourgogne et s'écria**

ENFIN le dénouement de ces affaires
Donc après accords entre la justice BOURGUIGNONNE et la justice FRANC-COMTOISE
les prévenus concernés par la dites affaire de prise du château de DIJON sont RELAXES confère la lettre de mon homologue STAM Juge de BOURGOGNE que voici:
"Suite aux échanges entre nos deux cours, et au vu des dossiers, prenant en compte le temps passé depuis la mise en accusation et autres circonstances atténuantes notre conseil à décidé sous la juridiction du duc Persan de relaxer les prévenus, nous déchargeons la cour de Franche Comté de ces procès.

Stam, Juge de Bourgogne."

AFFAIRE CLASSÉE DOLE le 25 décembre de l'an 1455

JOYEUX NOËL

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