[Clos][>Lyonnais Dauphiné] Jaydu69 - Spéculation

Village de Pontarlier

Résumé:
Sieur Jaydu69 s’est rendue coupable de spéculation pour avoir vendu sur le marché de Pontarlier un couteau à 30 écus le 17 septembre, alors qu'il ne fait aucun doute qu'il l'a acheté à moindre coût. La malhonnêteté de Jaydu69 ne fait aucun doute, il a profité d'un délais que je lui ai accordé pour quitter Pontarlier en douce... Le 22 septembre... Le délais était pour laisser le temps d'amasser les 30 écus qu'il avait dépensé!

Traité de coopération judiciaire Lyonnais-Dauphiné

Dossier Spéculation : Jaydu69 - Couteau

Je transmet le dossier au proc' du Lyonnais Dauphiné.

Je sais que vous êtes assez surchargé, mais que se passe t'il avec cette affaire?

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Lyon, le 2007-11-11 à 6:40.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Lyon, le 2007-11-17 à 6:58.

Impossible pour moi de lancer le procès...
Le Procureur du Lyonnais Dauphiné a t'il été contacté?

Le mieux serait de demander à Kiboki!

Missive envoyée au Procureur du Lyonnais Dauphiné :

Citation :

Bonsoir Cher Procureur,

En vertu du traité de coopération judiciaire qui unit nos deux comtés j'aimerai qu'un procès soit ouvert à l'encontre du Sieur Jaydu69 pour spéculation.
Pour vous faciliter la tache voici la mise en accusation :

"Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Jaydu69, accusé de s'être rendu coupable de spéculation en vendant sur le marché de Pontarlier un couteau à 30 écus le 17 septembre 1455, alors qu'il ne fait aucun doute qu'il l'a acheté à moindre coût. La malhonnêteté de Jaydu69 ne fait aucun doute, il a profité d'un délais que lui a accordé le gendarme de Pontarlier pour quitter la ville en douce... Le 22 septembre... Le délais laissé par le gendarme devait laisser le temps à l'accusé d'amasser les 30 écus afin de racheter son couteau!

Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-lyonnais-speculation-jaydu69-couteau-t13003.htm

Accusé levez vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par FredericDeHabsbourg, le 18 Novembre 1455."

Ce délit est passible par la loi comtoise d'une amende de 1 à 15 écus...

Merci d'avance pour votre coopération!
Bien à vous,

FredericDeHabsbourg, Procureur Franc Comtois.

Où en est rendu cette affaire?

Il n'y a aucun avancé dans se Procès depuis plus de 2 semaines...

Veuillez m'excuser...
J'ai renvoyé une lettre au procureur pour voir où en était ce proces...

Citation :

Expéditeur : Fredido de Malaréac
Date d'envoi : 2007-12-13 16:48:30


Bonsoir cher confrere,

Veuillez excuser le retard avec lequel je réponds à votre missive que messire Volverine m'a bien fait parvenir.

Ayant été quelque peu débordé, votre dossier n'a pas été instruit immédiatement.
Je tiens à vous rassurer, c'est maintenant chose faite et vous tiendrais au courant des avancées du dossier

Encore toutes mes excuses pour le retard pris dans cette affaire.

Bien à vous
Fredido
Procureur du Lyonnais Dauphiné

Et hop...

Que se passe t'il avec se Procès?

Je suis en train justement de reprendre toutes ces vieilles affaires qui sont encore en cours pour savoir ou elles en sont.

Donc ici j'ai recontacté le procureur du Lyonnais. J'espère qu'il me répondra rapidement d'autant plus que le conseil va bientot changer et donc surement le Procureur ...

Voila ou nous en sommes pour le moment ...

Voila la réponse du Procureur :

Citation :

Bonjour

Désolé de ne vous répondre seulement maintenant, mais je ne me suis pas reconnecté durant plusieurs jours.

Voici le compte rendu complet de l'affaire de Jaydu69 :

Procès ayant opposé Jaydu69 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Jaydu69 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
~Le juge ayant examiné le dossier, écouté le procureur demanda à l'accusé de se lever~

Sieur Jaydu69, vous êtes accusé d’escroquerie dans un duché "ami".

Nous, Volverine du Gwerz of Chen « dict le bourrel des cœurs brisés »
Seigneur de Miribel, juge du Lyonnais Dauphiné, allons donner lecture
du jugement rendu :

Selon la charte du juge et le corpus des lois du Lyonnais-Dauphiné
Après avoir pris connaissance de l'acte d'accusation ainsi que du réquisitoire du Procureur,
et de vos plaidoiries

Attendu que l’accusé est coupable d’escroquerie,
Attendu que l’accusé reconnaît sa faute,

Par conséquent,
Déclarons l'accusé coupable d’escroquerie et le condamnons à une amende de 15 écus

Au Suivant !!

A Lyon, Maison Roanne , Palais Ducale de Justice le 19 du mois de décembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Le 13 du mois de décembre de cet an de grâce 1455.

La cour de justice du Lyonnais Dauphiné sous l’autorité du Juge Claraladouce.

Accusé : Jaydu69

En vertu du traité de coopération judiciaire qui unit le comté de Franche comté et le duché du Lyonnais Dauphiné,
Nous, Fredido, procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre Jaydu69 pour escroquerie.

Comparait devant nous le Sieur Jaydu69, accusé de s'être rendu coupable
de spéculation en vendant sur le marché de Pontarlier un couteau à 30
écus le 17 septembre 1455, alors qu'il ne fait aucun doute qu'il l'a
acheté à moindre coût. La malhonnêteté de Jaydu69 ne fait aucun doute,
il a profité d'un délais que lui a accordé le gendarme de Pontarlier
pour quitter la ville en douce... Le 22 septembre... Le délais laissé
par le gendarme devait laisser le temps à l'accusé d'amasser les 30
écus afin de racheter son couteau!

Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-pontarlier-f9/dem-proces-lyonnais-speculation-jaydu69-couteau-t13003.htm

Accusé ! Levez vous et répondez de vos actes devant la cour !
Première plaidoirie de la défense

Votre honneur,

N’ayant pas pris connaissance des lois à l’époque des faits je ne peu qu’avouer à présent ma culpabilité.
En effet j’avais l’intention de réparer mon erreur mais mon envie de
retourner sur ma terre natale (Lyon) au plus vite était plus forte.
Je n’ai pas d’excuses valables à prononcer pour ma défense, je ne peu qu’espérer que vous serez clément de part ma sincérité.

Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge, vu que l'accusé reconnait les faits,
Que celui ci s'est bel et bien rendu coupable d'escroquerie,
Je demande à son encontre une amende de 15 écus !
Dernière plaidoirie de la défense

je n'est rien a ajouté


Si vous avez besoin de contacter les membres de la justice du LD, voici la liste :

Le juge du Comté : Volverine
Le Prévôt des maréchaux : Donlope
Le procureur : Phelim

Bien à vous
Fredido

Je pense que l'on peut classer cette affaire.