Anthea Valendar Conteur
Nombre de messages : 3543 Age : 51 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 13/10/2006
| Sujet: Dispositif de prêt pour le niveaux 3 Mar 2 Oct 2007 - 9:49 | |
| Le prêt accordé par le Comté pour aider les artisans à passer au niveau 3 étant limité à 500 écus, la ville de Vesoul a voté il y a peu un texte mettant en place une aide plus importante. Afin que ce travail puisse éventuellement bénéficier à d'autres conseils municipaux, voici le texte en question : - Citation :
- Arrêté du 13 septembre portant dispositif d'aide pour devenir universitaire
article 1. Objet La commune de Vesoul met en place un prêt à destination des artisans Vésuliens afin de leur permettre de devenir universitaire (passage au niveau 3). Ce prêt a pour objet de fournir la somme d'argent manquante pour aller voir le conseiller du comte, indépendamment des 1000 écus qui seront versés au moment du passage au niveau 3, à savoir : - 1500 écus si l'artisan n'a exercé qu'un métier - 600 écus si l'artisan a exercé au moins deux métiers
article 2. Personnes concernées Ce dispositif concerne les citoyens résidant à Vesoul depuis plus de 3 mois, prêtes à passer au niveau 3 et à choisir une voie et possédant au moins 1200 écus.
article 3. Dossier de candidature Un artisan sollicitant le prêt de la mairie doit présenter un dossier comprenant : - la preuve qu'il possède au moins 1200 écus (screen de l'inventaire) - la preuve qu'il est habillé convenablement pour devenir universitaire (screen de l'équipement) - la preuve qu'il possède les points de caractéristiques requis (2 à 60 et 1 à 120) (screen des caractéristiques) - un témoignage ou un document attestant que la personne est établie à Vesoul depuis au moins 3 mois - la caution d'un membre du Conseil Municipal (déclaration du membre du conseil dans le dossier de demande)
article 4. Fonctionnement L'artisan et le maire prendront rendez-vous afin de procéder au prêt sous forme de transactions. Voila un descriptif de transaction pour un prêt de 1434 écus, exposé du point de vue de la mairie : - vente de 6 haches à 1 écu = 6 écus - achat des 6 haches à 240 écus = 1440 écus soit somme à rembourser 1440-6 = 1434 écus. L'artisan va alors voir le conseiller du comte et est débité des frais de dossier, à savoir 1000 écus. Pour le remboursement : - vente de 2 stères de bois à 500 écus - vente de 1 stère de bois à 446 écus Soit somme totale reçue par la mairie = 1446 écus qui se décompose comme suit : - 1434 écus de remboursement - 12 écus, valeur de 3 stères de bois. | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: Dispositif de prêt pour le niveaux 3 Mar 2 Oct 2007 - 18:32 | |
| Je ne sais pas si mon avis compte, mais je trouve cette idée très bien ! ^^ | |
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Anthea Valendar Conteur
Nombre de messages : 3543 Age : 51 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 13/10/2006
| Sujet: Re: Dispositif de prêt pour le niveaux 3 Mar 2 Oct 2007 - 21:14 | |
| Serais-tu intéressé, Cartil ? Il va falloir motiver Kapucine ou déménager à Vesoul ! | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: Dispositif de prêt pour le niveaux 3 Mar 2 Oct 2007 - 23:27 | |
| Bah vu qu'il faut résider à Vesoul depuis 3 mois, je crois que ce serait encore plus rapide de rester à Poli et passer niveau 3 moi même ! Pour Kapu, faudra que je lui demande tiens... héhéhé | |
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| Sujet: Re: Dispositif de prêt pour le niveaux 3 | |
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