Le château de Dole
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 Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil

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4 participants
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Fingal Second
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Fingal Second


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MessageSujet: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyLun 17 Sep 2007 - 21:16

Suite à la récente prise de la mairie de Luxeuil.
Suite aux récentes informations comme quoi la révolte etait essentiellement Bourguignone.

Il a été décidé de mettre en procés tout les Bourguignons présent en Luxeuil pour Trouble à l'Ordre Public.
Les procés seront équitable et nous écouterons toutes les défenses.
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Troubadour
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Masculin Nombre de messages : 5069
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyMar 18 Sep 2007 - 17:47

Zyanya, aurais-tu le temps de faire quelques recherches sur ces dossiers ?

J'aimerais avoir tous les casiers judiciaires des personnes mises en procès, en Franche-Comté comme en Bourgogne, et ailleurs si tu as le temps. Si tu n'as pas le temps, dis-le moi, je demanderai à d'autres.

Ah ! et si la Bourgogne ne veut pas coopérer, merci de me le signaler.
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Troubadour
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Masculin Nombre de messages : 5069
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyMar 18 Sep 2007 - 18:52

Message du comte : Nilas à relaxer.
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Katarina
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyMar 18 Sep 2007 - 22:20

Cynossombre

Citation :
Récapitulatif:

- brigandage, le: 22/08/1455, en cours => transmis en Bourgogne
- Revolte a Luxeuil par Jerone le 17/09/1455 -> En cours

Affixe

Citation :
Récapitulatif:

Révolte par Jerone le 1er Septembre a Luxeuil -> En cours

Fulbert_lestemain

Citation :
Récapitulatif:

- revolte par jerone le 17/09/1455 a Luxeuil-> En cours.

Torak57

Citation :
récapitulatif:

- brigandage sur Blackdragoon le 05/05/1455 : condamné à la peine de mort le 20/05/1455.
- Revolte par Jerone a Luxeuil le 17/09/1455-> en cours

Alye

Citation :
Récapitulatif:

- brigandage, le: 22/08/1455, en cours => transmis en Bourgogne
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyMar 18 Sep 2007 - 22:25

Transmis ca veut dire que le procés a été envoyé vers une région et qu'il y aurait donc eu un verdict ?
Désolé je suis pas sûr de tout comprendre.
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Katarina
Ecrivain
Katarina


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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyMar 18 Sep 2007 - 22:40

Transmis veut dire que le procès a lieu en ce moment en Bourgogne. D'ailleurs il faut que je me renseigne pour savoir ou ca en est.
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Fingal Second
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyMer 19 Sep 2007 - 13:29

Euh je pense que ca n'en est pas très loin puisque au dernières nouvelle avec le Proc' c'etait pas essentiellement en cours Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyVen 21 Sep 2007 - 16:25

Je squizze les étapes pour ceux qui ont pas parlé, ou on envoie un courrier à chacun pour leur dire de transmettre la plaidoirie par courrier ?
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Fingal Second
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Fingal Second


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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyVen 21 Sep 2007 - 20:37

Tu laisses, j'ai pas eu le temps de prévenir mais j'ai obtenu leur retour en Franche Comté, à Luxeuil.
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptySam 22 Sep 2007 - 19:03

J'ai squizzé pour les procès de Pontarlier, pour lesquels on prononcera la relaxe. (c'est les autres qui compteront)
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Macricri
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Macricri


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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyJeu 15 Nov 2007 - 8:55

Ce sujet peut être archiver non ?
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Fingal Second
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Fingal Second


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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil EmptyJeu 15 Nov 2007 - 22:45

Oui.
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MessageSujet: Re: Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil   Mise en procés de Bourguignons présent en Luxeuil Empty

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