Le château de Dole
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Le château de Dole

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 Lafandesmangas - Multi delit

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stephannie
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MessageSujet: Lafandesmangas - Multi delit   Lafandesmangas - Multi delit EmptyLun 10 Sep 2007 - 14:47

Lafandesmangas

Citation :
Récapitulatif:

- Escroquerie - 10/09/1455 Constaté par Stéphannie à Luxeuil-> AC
- Esclavagisme constaté par Sirmarmot à Luxeuil le 14/10/1455 -> Procès clos.
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stephannie
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MessageSujet: Re: Lafandesmangas - Multi delit   Lafandesmangas - Multi delit EmptyLun 10 Sep 2007 - 14:57

Lafandesmangas

Plainte déposée :

- Escroquerie par Stephannie, le 10 09 1455

Suspecté de :

- Escroquerie

Plaintes déposées :

- Escroquerie

Flagrants Délits :

- Escroquerie: A Luxeuil, constaté par Stephannie le 10 09 1455

Preuves :

Lafandesmangas - Multi delit Preuvelafandesmangastx2

Verdict :

Affaire classé Accord amiable

Fiche du contrevenant :
Citation :
Né(e) le 07 Septembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 0

Points de réputation : 0
Argent : 33
Dernière connexion le 10 Septembre 2007 à 07h51

Lien de Dossier : Dossier
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MessageSujet: Re: Lafandesmangas - Multi delit   Lafandesmangas - Multi delit EmptyDim 14 Oct 2007 - 18:32

Lafandesmangas

Plainte déposé:
Esclavagisme.

Suspécté d'esclavagisme.

Flagrant délit d'esclavagisme.

Preuves:
Lafandesmangas - Multi delit Lafandesmangasqw2

Verdict:
Procès clos.
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
**Le juge s'avança regarda froidement l'accusé se racla la gorge et prit la parole**

Je peu comprendre une certaine méconnaissance des pratiques d'embauche mais pourtant une chose que je ne comprendrais jamais c'est pourquoi les personnes ayant un souci avec la justice ne répondent jamais aux missives envoyées par la gendarmerie comtoise enfin bon .

**Le juge gustavev pris son marteau en bois et le frappa violemment sur la table**

Dame Lafandesmangas la cour vous condamne pour l'accusation d'esclavagisme a une amende de 6 écus. Et dorénavant Dame Lafandesmangas je vous demanderais de regarder a chaque embauche que vous effectuer la grille des salaires en vigueur dans votre village .

**Le Juge Gustavev pris place sur sa chaise et demanda:**AFFAIRE SUIVANTE je vous pris .
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Fiche du contrevenant:
Citation :
Né(e) le 07 Septembre 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 7

Lafandesmangas élève des vaches.

Dernière connexion le 14 Octobre 2007 à 09h20

lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-Esclavagisme-Lafandesmangas-Zoah-t13447.htm#259541
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MessageSujet: Re: Lafandesmangas - Multi delit   Lafandesmangas - Multi delit Empty

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