Scrapi91 - Multi délit

scrapi91

Récapitulatif:
- Esclavagisme par okakoune a luxeuil le 29/08/1455 -> AC
- Esclavagisme par Jerone a luxeuil le 11 septembre 1455 -> condamné à une amende de 10 écus

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Plainte déposé:
Esclavagisme

Suspécté d'esclavagisme.

Flagrant délit d'esclavagisme.

Preuve:


Verdict:
Affaire classée accord amiable.

Identité du contrevanant:

Citation :

Né(e) le 12 Septembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 38

Scrapi91 cultive du blé.

Dernière connexion le 29 Aout 2007 à 12h09

lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p244822.htm#244822

scrapi91

Plainte déposé:
Esclavagisme

Suspécté d'esclavagisme.

Flagrant délit d'esclavagisme

Preuve:


Verdict:
condamné à une amende de 10 écus

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 12 Septembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 39

Scrapi91 cultive du blé.

Dernière connexion le 15 Septembre 2007 à 11h27

lien vers le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/CMJProces-Esclavagisme-Scrapi91-Poupou-recidive-t12880.htm