[AC] Escroquerie : Steir-bois

Sieur Steir s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 4,90 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (4 écus).

Montant du gain perçu : 0,90 écus

Preuves:



Missive envoyée au contrevenent:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des stère de bois à un prix de 4,90 écus ,ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix (dans le canard vésulien) :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter la stère de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,90 écus (j'attend d'abord que vous retiriez vos stère de bois avant de mettre la mienne en vente).

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Zyanya)

Conur ,pour la gendarmerie de Vesoul.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Juillet 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 8
Argent : 96
Steir cultive du blé.
Dernière connexion le 27 Aout 2007 à 06h04

Casier

Il a retirer ses stères de bois.

Je lui est envoyée la missive suivante ;

Citation :

J'ai vu que vous aviez retiré vos stère de bois à 4,90.

J'ai mis maintenant la celle que je vous ait acheté au même prix.
Je vous demandrai de la racheter et tout sera réglé.

Conur