[AC] Double escroquerie : Chezmoiettoi-Légume (Récidive)

Dame Chezmoiettoi s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie un légume à 11,55 écus et un légume à 11,65 donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (11,50 écus).

Montant du gain perçu : 0,05 écus et 0,15 écus


Preuves:



Missive envoyer au contrevenant:

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des légumes à un prix de 11,55 et 11,65 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,50 écus.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
Grille des prix

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter ceux que vous venez de me vendre à un prix de 11,55 écus et 11,65 écus.


Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier Estelbad)

Conur, pour la gendarmerie de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 02 Juillet 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 136
Chezmoiettoi cultive des légumes.
Dernière connexion le 05 Aout 2007 à 11h31

Casier

Casier à jour

On peut classer