[PP] Demande de Dwiral sur l'article sur les armées privées

Bon, ma première demande de remontée en notre sein de la part d'un citoyen.

Hop, un petit bout de parchemin rapidement griffonné.

Dwiral demande à ce que l'article concernant les armées privées soit reformulé pour une meilleure lisibilité.
(HRP: Le débat est en page 12 des questions au Parlement sur la place publique)

Qu'en pensez-vous?

Citation :

Toute Armée, lance ou groupe armé composé, entièrement ou en parti, de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de créer ou de posséder une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée de Franche-Comté. Est entendu par milice privée, tout groupe armé non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un proces pour Haute Trahison.

Ca c'est dur à comprendre ?

Lances, armée, corps d'armes, si c'est étranger, c'est TALP.
Armée créée par des franc comtois et non placée sous le contrôle du Parlement, c'est Haute trahison.

C'est si dur que ça ?

Faut croire Sirius. Il a passé un temps certain à décortiquer le truc, à me relancer et à demander à ce que ce soit reformuler.

Bon, connaissant Dwiral, je sais qu'il faisait un bizutage parce qu'on s'était pris à partie assez violemment quelques instants auparavant, mais il a fait la demande et je la remonte.

(Y'a eu... Oh, bien 2 pages hein... )



[HRP on: merci d'avoir remis le texte, en journée j'ai des difficultés de connexion sur les forums annexes, je vais à l'essentiel, désolée )

Non mais quoi, ce qu'il demande est tout a fait censé.

Citation :

Toute Armée, lance ou groupe armé composé, entièrement ou en parti, de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de créer ou de posséder une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée de Franche-Comté. Est entendu par milice privée, tout groupe armé non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un proces pour Haute Trahison.

Premièrement on dit qu'on peut créer des groupes armés si ce n'est que des Franc Comtois.

Deuxièment on dit qu'on ne peut pas créer de groupes armés si on n'a pas l'accord du Capitaine.

Sirius j'attend ta réponse

En fait c'est lé définition de milice qui coince. "Tout groupe armé"...Toute armée devrait-on dire plutôt.

En clair on aurait même pas besoin de mettre milice là dedans...

Pour ça que j'ai pris sur moi (pas taper pas taper si c'est une anerie) de préciser en disant que l'esprit concernait les armées créées par l'Empereur (les armées IG quoi).

Les deux imbriquées l'une dans l'autre donnent des interprétations limitant le droit de circulation très fortement.

D'ailleurs, j'en profite, ce serait peut-être pas mal de revoir les peines.
Un étranger ne peut, par définition, pas être victime de trahison puisqu'il n'est pas Franc-Comtois.
Et Pinss n'a pas eu l'air convaincu quand j'ai expliqué que le TALP pouvait mener à la corde, à charge pour le procureur de rédiger soigneusement son acte d'accusation et son réquisitoire (sisi je l'ai dit mais ça lui a pas plu...)

Z'en pensez quoi?

Répond lui d'apprendre à lire et c'est marre...

De toute façon, un étranger ne peut pas etre convaincu de HT. On peut seulement lui reprocher un TALP qui peut conduire à la peine de mort.
EX/ Le brigandage est un TALP et il est puni de la peine de mort.
Tout simplement.

Pour ce qui est de la reformulation, pourquoi pas, les remarques de Debby ne sont pas totalement fausses. Mais tout est question d'appréciation et d'interprétation. Et ça diffère d'un individu a l'autre.

Deux propositions diféfrentes. Je sépare volontairement le cas des étrangers du cas des comtois.

Citation :

Toute Armée, lance ou groupe armé composé, entièrement ou en parti, de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Remplacé par:

Citation :

Toute armée conduite par des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté. Aucune dérogation ne serait etre accordée par le Franc-Comte, le Connétble ou le Capitaine.
Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Pour la seconde partie du texte.

Citation :

Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de créer ou de posséder une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée de Franche-Comté. Est entendu par milice privée, tout groupe armé non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un proces pour Haute Trahison.

Remplacé par:

Citation :

Il est interdit a tout Franc-Comtois de creer ou de posséder une armée privée non rattachée aux armées de Franche-Comté.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un procès pour Haute Trahison.

Par contre, question:
On fait quoi des lances et des groupes armés..? On les inclu ou pas?

J'ai l'impression qu'on se complique la vie quand même...

Moi je verrais plutôt ça :

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

C'est plus simple et compréhensif non ?

ouaip c'est plus simple.

Mais les lances et groupes armes de comtois? ^^

C'est plus simple mais pas complet.
Donc faudrait compléter simplement

Ben c'est autorisé non les lances et groupes armés de comtois ?

Moi j'ai plus simple

Si t'es pas Franc Comtois, tu peux pas créer et te ballader en groupe armé.
Si t'es Franc Comtois tu peux te ballader en groupe armé.
Toutes les armées privée (qui ne sont pas sous le controle du capitaine) son interdite, si tu fais ca et bien tu risque gros.

C'est simple claire et voila

Extra Debby ^^

Mais pas tres juridique mdr

C'est ce que j'ai dit en "juridique"

ouai bah faudrait faire les deux formes pour que tout le monde comprenne

hum....
On va pas mettre une forme juridique et une forme traduction pour le paysan du coin... Faut pas abuser quand meme.

Donc ma proposition va ?

Daresha a écrit:

hum....
On va pas mettre une forme juridique et une forme traduction pour le paysan du coin... Faut pas abuser quand meme.

roooo si on peut meme plus rire un peu

Mais j'ai jamais dit le contraire ma bichette
Bon on garde le texte de Sirius en rajoutant une ligne sur les lances et groupes armés autorisés au comtois ?

Ben si on commence à mettre ce qui est autorisé...Il en faudra des paragraphes

Euh... Autorisation du Franc-Comte? Et le connétable?

Chais pas, j'ai la sensation qu'il manque quelque chose mais j'arrive pas à dire quoi... Sinon, vu que je retrouve pas mon idée, ça me va.

Donc on a :

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de Franc-Comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises et de ne pas s'adonner à des malversations qui entrainerait des proces pour TALP ou Haute Trahison.

Ajout du connétable
et des lances et groupes armées comtois

Citation :

Toute armée créée sans l'autorisation du Parlement et non-placée sous son autorité est interdite sur le territoire franc-comtois. Le chef de l'armée en question s'expose à la peine capitale.

Tout groupe armé ou lance conduit par des étrangers est interdit sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation expresse du Franc-Comte ou du Connétable.
Tout contrevenant se verra mis en proces pour trouble a l'ordre public et sera passible de la peine capitale.

Les lances et groupes armées composés dans leur intégralité de franc-comtois sont autorisés sur le sol de Franche-Comté, sous réserve du respect des lois franc-comtoises.

Moi je verrais comme ça plutôt. On s'en doute un peu ce que ça entraîne si ils dérogent à nos lois

Pas faux ^^
J'aime bien me compliquer la vie.