Coeuractère - Esclavagisme

Coeuractere

Récapitulatif:

Résumé des affaires en cours:

Citation :

° Néant

Résumé des affaires pour les récidivistes

- esclavagisme, le: 9/07/1455, Affaire classée pour remboursement du contrevenant
- Escroquerie, le 3/12/1456 : Affaire classée

Citation :

° escroquerie le 11 décembre 1456 à Dole : Affaire classée pour accord à l'amiable

Résumé des procès à verdict coupable

Citation :

°néant

Coeuractere

Flagrant délit :

- esclavagisme : à Dole constaté par Gendarme Rdls, le 9/07/1455

preuves :



verdict : Affaire classée pour remboursement du contrevenant

fiche :

Citation :

Né(e) le 09 Janvier 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 82
Coeuractere cultive du blé.
Dernière connexion le 09 Juillet 2007 à 06h46

dossier

Coeuractere

Flagrant délit :

- Escroquerie : à Dole constaté par le gendarme Charlotte, le 3/12/1456

preuves :



verdict : affaire classée pour remboursement du contrevenant

fiche :

Citation :

Né(e) le 09 Janvier 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 1
Points de réputation : 64
Argent : 50

Coeuractere cultive du blé.

Dernière connexion le 03 Décembre 2008 à 09h30

Dossier

Coeuractere

° Flagrant délit d' :

-Escroquerie le 11 décembre 1456 à dole: 11,50 écus

° Verdict: Affaire classée pour accord à l'amiable

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