[AC] Esclavagisme - Lenoir / Petifilou

Sieur Lenoir s’est rendu coupable d’esclavagisme en embauchant Sieur Petifilou pour 16 écus (20.00 minimum pour 10 points de caractéristiques).

Montant du gain perçu : 4 écus

Preuve :



Le contrevenant et sa victime se sont vus envoyer une une missive en leurs expliquant la procédure à suivre pour régulariser leur situation.

Fiche de Lenoir:

Citation :

Né(e) le 16 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 0

Lenoir cultive des légumes.

Dernière connexion le 31 Mai 2007 à 12h26

Casier judiciaire

Aucune réponse de Lenoir concernant cette affaire:
Dernière connexion le 31 Mai 2007 à 18h05

Réponse de la victime:

Dernière connexion le 01 Juin 2007 à 08h31

Ma réponse:

Citation :

Il sera simple de vous faire rembourser! Vous n'avez qu'à placer une miche de pain à 10,65 écus que je vous achèterez, soit 4 écus supérieur a la norme actuel!

Je vous remercie de votre collaboration,

Brigadier Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Aucune réponse du contrevenant:
Dernière connexion le 01 Juin 2007 à 21h26

Nouveau message envoyé au contrevenant:

Citation :

Je vous retourne de nouveau ce courrier auquel vous devez me répondre sans quoi un procès pourrez être intenté contre vous!
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Vous avez engagé Petifilou pour 16 écus le 31 mai, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 20 écus pour 10 points de caractéristiques. La grille des salaires à suivre est affichée à la gendarmerie de Pontarlier, ce topic, je le mets à jour aussitôt qu'il y a des changements:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/Lois-Decrets-en-vigueur-a-Pontarlier-t10699.htm
Voici la grille salarial:
de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Ce sont les tarifs minimums, mais il ne vous est pas interdit d'être plus généreux avec vos employés !

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffier Estelbad par missive)

Bien à vous

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Transaction effectué avec la victime:

Si rien procès

Sieur Lenoir et moi avons correspondu, mais je ne souhaite pas publier les messages qui se sont échangé. Certains courriers sont péjoratifs et ne sont pas du RP. Maintenant, M. Lenoir ma affirmé être en clin de réparer sont erreur.
Dernière connexion le 03 Juin 2007 à 23h58

Nouveau message envoyé au contrevenant:

Citation :

Il sera simple de réparer votre erreur! Je viens de placer une une miche de pain à 10,70 écus, soit 4,05 écus supérieur à la norme actuel. Il ne vous reste plus qu'à acheter cette miche de pain pour clore ce dossier!

Je vous remercie de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

La transaction se fait attendre:
Dernière connexion le 05 Juin 2007 à 09h13

Nouveau message envoyé au contrevenant:

Citation :

Je vous retourne ce courrier une deuxième et dernière fois!
Si cette transaction ne se fait pas, je me verrez dans l'obligation de déposer une demande de procès contre vous!
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Il sera simple de réparer votre erreur! Je viens de placer une une miche de pain à 10,70 écus, soit 4,05 écus supérieur à la norme actuel. Il ne vous reste plus qu'à acheter cette miche de pain pour clore ce dossier!

Je vous remercie de votre collaboration,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier