[AC]escroquerie Archibald 6 demi-quintaux de carcasses

Messire Archibald s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie, 6 demi-quintaux de carcasses à 18 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil car le prix maximum est de 16,50 écus

montant du gain frauduleux: 1,50 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez 6 demi-quintaux de carcasses de carcasses de cochon à un prix 18 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de racheter 6 demi-quintaux de carcasses de cachon que vous venez de me vendre au prix de 18 écus .

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Davina ) ici
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm

Stéphannie , pour la gendarmerie de Luxeuil

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 22 Novembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 512
Archibald élève des cochons.
Dernière connexion le 22 Avril 2007 à 15h04

Lien du casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/-p189907.htm#189907

le titre Stephannie met le au normes stp

titre mie au normes et desole pour l'oublier

merci enleve comme meme les crochet qui pourrait induire en erreur

attention a la speculation il en a racheté deux a celiah apres ça

d'accord donc il se peut que les carcasse de cochon que j'ai pas peut acheter était de lui

oui possible et pourquoi tu les a pas achetés

je n'est pas eu le temps de les avoir voila pourquoi je ne l'est pas eu

et bien tant pi pour nous et l'acheteur et tant mieux pour le vendeur

Voila ça dernière connexion le 25 Avril 2007 à 19h33

je n'est tjr pas de reponce de lui je vais le relancer

d'accord

je ne vois plus son nom dans la liste du village et je n'arrive pas a l'entre dans ma liste d'aime donc je ne sais pas le relence

relance le il est toujours en vie moi je passe une annonce

dsl je me suis trop depersonne mais j'etait sur de l'avoir efface se message bizzard

pas grave

Voila ça dernière connexion le 04 Mai 2007 à 16h55

comme je n'est plus de nouvelle de lui je les relancer

voila ma relance

Citation :

bonsoir je vous rappelle que vous avais vendu a la gendarmerie 6 demi-quintaux de carcasses trop cher et que vous devais me les racheter si vous ne le fait pas et que vous ne me repondait pas vous risque d'etre en procé et de risque d'aller en prison ou de devoir payes une amande

brigadière stephannie de Luxeuil

Dernière connexion le 05 Mai 2007 à 10h42

voila sa reponce



voila ma reponce

Citation :

la marche a suivre est tres simple je remais tes carcasses de cochon sur le marche des jouer a 18 écus sa sera les seule a 18 écus et il en auras 6 les 6 que tu ma vendu voila je les mais maintenant comme ça a ta prochaine connection tu poura les acheter

brigadière stephannie

tres bien expliqué

s'est vraiment mon adjudant ?

si oui merci mon adjudant

ben oui

voila la preuve de rachat

affaire classée accord amiable

casièr mie a jour