Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Smartphone Xiaomi 14 – 512 Go- 6,36″ 5G Double SIM à 599€
599 €
Voir le deal

 

 [Prevoté] information

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyLun 18 Mai 2009 - 11:49

Je ne sais pas si je devais le monter ici ou pas, dans le doute.....

C'est vraiment tres lourd pour eux, on a simplifié avec l'accord de Monsieur le proc raleur... Very Happy



Citation :
1/on ne change rien aux dossiers "classiques":arrangement a l'amiable ou les proces.
2/pour des fuyards:(delits mineurs) apres deux mois de non retour en FC on classe sans suite.
3/pour les retraites longues duree: on classe sans suite aussi apres deux mois.(s'il n'y a pas eu de reconnections)
4/pour les morts: on attend le certificat de deces authentique et on brule, dossiers et casier.
5/pour les fuyards: (delits majeurs:attaque de chateau, mairie haute trahison,brigandage*) , apres deux mois de non retour en FC, on classe avec mention:"hors prescription" , le casier doit aussi imperativement etre consigné de la sorte (et je dirais meme , avec le titre en rouge). Ces dossiers pourront etre ressortis par n'importe quel membre de la prevoté en ayant la possibilité physique. Et seront immédiatement transmis a la cour.

*brigandage: là on est en opposition avec la loi du talion, vaut que je demande....mais on va laisser comme ça momentannément on verra si on doit modifier.


Par contre j'ai un soucis avec la loi du talion, j'ouvre un autre sujet ou je mets ici?
Revenir en haut Aller en bas
lothilde
Poète



Nombre de messages : 11225
Date d'inscription : 10/01/2006

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyLun 18 Mai 2009 - 11:58

C'est très bien Very Happy j'approuve à fond !
Pour la loi du talion je suis aussi pour qu'elle soit revue...
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 42
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyLun 18 Mai 2009 - 12:00

Comptez pas sur moi, je m'en fous
Revenir en haut Aller en bas
crro
Exubérant
crro


Masculin Nombre de messages : 1609
Age : 34
Localisation : Taverne pontissalienne
Date d'inscription : 30/09/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyLun 18 Mai 2009 - 12:02

Je suis pour egalement, si ça interesse quelqu'un

Imladris, tu veux une tisane ?
Repose un peu pour mieux revenir à la charge, tu verras.. ca va aller.. faut pas ecouter.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyLun 18 Mai 2009 - 12:15

Imla, je viens de prendre trois jours...je t'assure que ça fait du bien...vas te promener...tu vas voir...
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 105
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyLun 18 Mai 2009 - 14:01

Crro, en tant que maire, tu es parlementaire, donc libre de donner ton avis où tu le souhaites.


Je ne peux qu'approuver toute mesure allégeant la lourdeur actuelle dans la gestion des dossiers.
Revenir en haut Aller en bas
Macricri
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Macricri


Féminin Nombre de messages : 18374
Age : 105
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/11/2005

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information EmptyMar 26 Mai 2009 - 9:09

Information faite = archivage
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[Prevoté] information Empty
MessageSujet: Re: [Prevoté] information   [Prevoté] information Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[Prevoté] information
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Information !
» Information
» Information aux soldats
» Salle d'information
» information de voyage

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Sécurité-
Sauter vers: