Les impots

[Le passage en public ne me dérange pas]

Le Comte Debenja se présenta devant les collègues du parlement afin de leurs parler de sa nouvelle idée.

Mesdames, Mesdemoiselles, Messieurs, mes très chers collègues.

Si je viens prendre la parole c’est pour vous annoncer une nouvelle idée qui vient de germer dans ma petite tête. Certain d’entre vous me prendrons peut-être pour un fou ou un alcoolique mais soit.

Je voudrais donc vous parler des impôts. Le système actuel est-il vraiment équitable ? Les maires payent-ils se qu’ils doivent réellement payer ?
Et bien je réponds NON. Car les statistiques hebdomadaires qui sont fournies par les maires contiennent les étrangers. C’est un peu embêtant. Notre calcul n’est donc pas juste. Les villes touristiques payent donc plus d’impôt que les villes moins touristiques. Pas de bol, tiens on pourrait leur dire d’instaurer une taxe de séjour pourquoi pas.
Non mais plus sérieusement. Est-ce que c’est équitable ? Je le dis et le répète : non. Pour certaines villes, l’impôt représente 1/3 ème de leur valeur. Alors que pour d’autre ça ne représente qu’un tout petit 1/55 ème de leur valeur … est-ce normal ? Pour moi, non. Certaines villes doivent se casser le derrière pour avoir un budget en équilibre, alors que d’autres sont super tranquilles.

Je propose donc un peu plus de solidarité pour toutes les villes. Voici mon idée. Nous gardons le système actuel pour l’impôt, à savoir connaître le nombre de champs et d’échoppes dans chaque ville. Avec ce nombre total, nous pouvons calculer l’index. Comment est calculé cet index : c’est simple. On prend les 8000 écus que nous devons récolter et nous le divisons par le nombre total. Ce qui nous donne le montant qu’un Franc-Comtois devrait payer pour un champ ou une échoppe.

Mon envie est de changer un peu le système. En effet, je souhaiterais de la solidarité. Et surtout que chacun paye selon ses moyens. Un impôt basé sur la fortune de chaque marie serait bien mieux. J’entends déjà les contestations. Mais je continue.
Voici mon idée. On se baserait sur la moyenne des avoirs de toutes les mairies. Avec cette moyenne on recalcule un nouvel index. On prendrait la valeur totale d’une mairie qu’on diviserait par cette moyenne. On prend notre ancien index qu’on multiplie à ce nouvel index. Et le reste de la procédure ne change pas. On multiplie pour chaque ville le nombre total de champs – échoppe, par l’index.
Il est vrai que la différence au début sera énorme. Oui certaines villes payeront plus qu’avant. Oui d’autres villes payeront beaucoup moins. Mais qu’est-ce que cela va permettre ? Et bien que certaines villes puissent remonter leur trésorerie qui est malheureusement bien basse.
C’est un scandale me direz-vous. Non car au final, tout finira par s’équilibrer.
Alors j’anticipe déjà certaines remarques du style : les maires font rarement leurs bilans chaque semaine. Et bien on demandera le bilan, pas de bilan, et bien on prend le montant de la semaine précédent qu’on majore de 10%. Ca ne fera que baisser ce que les autres villes devront payer.
Pour le Comté cela ne changerait rien. Pour les villes cela pourrait tout changer. Certaines villes pourraient se refaire une belle santé. Pas au détriment des autres puisqu’au fur et a mesure, le montant de l’impôt des villes les plus riches diminuerait vu que les autres villes augmenteront leurs richesses.
Oui mais des maires pourraient ne rien faire pour augmenter ses richesses. Si un maire ne fout rien pour ne pas payer d’impôt cela se voit dans le bilan. Si un bilan baisse d’une semaine à l’autre sans aucune raison valable … ce n’est pas normal. Et puis si un maire commence à travailler comme cela, et bien c’est loin d’être un bon maire. Je pense que tous maires essayent d’arriver à deux objectifs, le bien être de ses citoyens et réussir à monter les finances de sa ville. D’ailleurs à regarder les comptes des derniers mois de toutes les mairies, ils sont pour la plus part en hausse. Pour avoir de grosses pertes … il faut le faire exprès ou se faire piller …

Je vous assure que je suis entièrement sobre et que je l’étais quand j’ai réfléchi à ceci. Bien entendu je pourrais expliquer tout cela avec des chiffres ce serait surement plus simple à comprendre, mais je ne vais pas les dévoiler surtout si on passe en public.
Bien évidement, on est ici pour débattre et pour je l’espère trouver un résultat qui satisfera tout le monde.

Je réfléchis et je reviens avec mon avis plus tard...

Petite nausée imprévue, la rouquine file, elle entend déjà pousser des cris du côté de St Claude.

Aucun système n'est parfait. Enfin je crois.

On pourrait rencontrer des problèmes si les maires n'en profitent pas pour faire remonter leurs trésoreries, je parle la des mairies qui sont vraiment basse pour l'instant. Et d'un autre côté on aura des mairies qui devront payer plus. Donc si du premier côté la compensation ne se fait pas bah on va avoir des mairies riches qui vont en avoir marre et ne voudront plus de ce système.

Mais je pense que si tout le monde reste honnête on peut arriver a quelques choses.

Il y a qu'à un seul niveau au rien ne change, c'est que le Comté sera toujours avec la même somme au final de la collecte de l'impôt.

Je ne dis pas que ceci va permettre de baisser l'impôt pour les citoyens, ça pourrait, mais il est sur qu'un maire préfèrera continuer a prélever pour garder un bilan stable.

Bon j'interviens de manière rapide.

Je suis complètement pour ce genre de système.

Je pense que Deb tu parle de ma Mairie à Dole avec ma trésorerie plus que faible. Mais il ne faut s'inquiéter c'est complètement volontaire. Pour contrer la surproduction il faut dépenser. Bref ce n'est pas le sujet.

Concernant l'impôt, j'ai inauguré il y a un peu plus d'une semaine l'impôt à deux écus par Champs/Échoppes. Pourquoi ? Car les dépenses fixes de la Mairie de Dole sont très faible et que je peut me permettre cela, je vît sur mes avoirs en banques ainsi que sur mes plus qu'excellents résultats du mandat passé. +900 écus avec une baisse de moitié des impôts au dernier bilan. J'aimerai qu'a termes le conseil municipal et le Maire en partenariat avec le Comté, puisse travailler ensemble pour supprimer purement et simplement l'impôt à Dole. Comme quoi hein ?

Mais encore une fois, la Mairie de Dole dépend d'une gestion plus que particulière. Je ne vais pas m'attarder plus que de nécessaire sur ce sujet.

Concernant ton calcul pourrions nous avoir ici ou en salle CAC/Mairies, une sorte de simulation de ce calcul avec des chiffres fictifs ? Quelque chose d'un peu plus détaillé ?

Le statut de Dole est très particulier, vu que l'argent ne lui est pas "directement" prélevé.

Il y a des mairies avec des avoir bien plus petit que dole

Je vais travailler à une simulation sur les derniers montant, mais je ne vous le promet pas rapidement.

Revient le teint légèrement pâle en s'éventant.

En sortant j'ai été poursuivie par quelqu'un qui trouve le système Insjute. Je fais la commission. Soit disant que le fait de taxer plus les mairies qui génèrent des bénéfices les pousseront à ne plus en faire pour ne pas payer plus que leurs voisins.

Shenkj, scandalisé, poussa des hurlements.

C'est bien de remettre en cause l'équitabilité de ce système à propos de certaines incohérences. Car à mon sens les statistiques hebdomadaires qui sont fournies par les maires contenant les étrangers avaient déjà fait l'objet de remarques, mais ont malgré tout toujours étaient prises en compte.

Pour les impôts à payer par les mairies, Deb, tu pourrais mettre en place un comparatif avec les 2 systèmes, par exemple pour les 15 prochains jours, c'est à dire les montants actuels à payer avec le système actuellement en place, et celui que tu nous proposes.

Il faut aussi tenir compte de ceci: dans la mesure où le bourgmestre prélève les impôts tous les 15 jours, si tu demandes un bilan par semaine, les bilans seront aussi soumis à des fluctuations importantes d'une semaine à l'autre.

Monsieur le Comte Fccasper m'a demandé de vous faire part de son avis.

[quote=Fccasper]Bien le bonsoir.

Je viens d'entendre parler de ton idée sur le changement des impôts.

J'y vois un faille, et de taille. Ce ne sont pas les mairies qui payent l'impôt, mais les habitants. Si une mairie voit son impôt doublé, elle doublera tout simplement la taxe sur les champs et les échoppes.[/quote]

Je pense que si un maire fait cela, c'est qu'il tiens plus a avoir énormément d'avoir dans sans mairie plutot que de penser aux habitants.


Le problème de la prévision qui pourrait être faite c'est que ce n'est que fictif. Je devrais partir d'un montant réel et actuel des avoirs des mairies, à ce montant devrait être diminué ou augmenté en fonction. C'est vrai que les écarts des 15 jours entre les bilans ne faciliteront pas la tâche.

J'aurais aussi une question, qui a un rapport avec le sujet. Quel est l'intérêt d'une mairie d'avoir énormément d'avoir tant en denrées qu'en écus? Pourquoi ne pas en faire profiter tout le monde en aidant le comté, en aidant les autres villes elles aussi a pouvoir voir ses comptes grimper.

Citation :

J'aurais aussi une question, qui a un rapport avec le sujet. Quel est l'intérêt d'une mairie d'avoir énormément d'avoir tant en denrées qu'en écus? Pourquoi ne pas en faire profiter tout le monde en aidant le comté, en aidant les autres villes elles aussi a pouvoir voir ses comptes grimper.

Fierté personnelle je pense, de toute manière je confirma ca sert à rien. Vaut mieux redistribuer les richesses.

Et bien moi quitte à ne pas vous étonner, je suis contre !

Je trouve très pertinent la constatation de notre CaC sur le fait qu’il est injuste de payer des impôts pour les étrangers de passage mais je vois plusieurs inconvénients à sa proposition de baser les impôts sur les richesses des villes :

- C’est la meilleure façon de démotiver les conseils municipaux qui s’investissent et se donnent un peu de mal pour gagner quelques écus.

- Ca risque de pousser les plus honnêtes à la fraude fiscale. D’ici quelques mois toutes les mairies de Franche Comté seront gérées par des caisses noires.

J’admets qu’un telle mesure va équilibrer les comptes des différentes mairies, puisqu’elle revient à prendre l’argent dans la caisse de l’une pour renflouer les autres mais la solution de niveler par le bas est-elle la meilleure ?

Maintenant il est vrai que baser les calculs des impôts sur des statistiques foireuses n’est pas idéal.
Mais il y a d’autres moyen plus sûrs d’obtenir les nombres d’échoppes et champs d’une ville, pourquoi ne pas les utiliser ?

Deb a dit:

Citation :

J'aurais aussi une question, qui a un rapport avec le sujet. Quel est l'intérêt d'une mairie d'avoir énormément d'avoir tant en denrées qu'en écus? Pourquoi ne pas en faire profiter tout le monde en aidant le comté, en aidant les autres villes elles aussi a pouvoir voir ses comptes grimper.

L'intérêt de la mairie est de pouvoir réinjecter de l'argent lorsque des circonstances exceptionnelles se présentent.
A titre d'exemple, au niveau municipal, on avait connu une période avec une forte mortalité des animaux. Une somme importante a été injectée aux éleveurs touchés par la crise, afin de relancer leurs exploitations.
Sans cette réserve, ce geste n'aurait pas été possible.

Tout comme le Comté, les mairies doivent être capables d'établir un budget prévisionnel de leurs dépenses, si le Comté prélève encore plus, la répercussion sera inévitable sur les habitants.
Un bourgmestre doit à la fois penser aux habitants mais bien évidemment assurer une bonne gestion économique de son village.

Et pourquoi lorsqu'une mairie amie a des soucis cette même mairie ne lui viendrait pas en aide?

Citation :

Et pourquoi lorsqu'une mairie amie a des soucis cette même mairie ne lui viendrait pas en aide?

Entre aide et assistanat il y a un fossé messire.
Ce système de communauté de biens sera certainement utilisé un jour prochain (encore quelques siècles à attendre ), mais même si l'intention est louable, je doute de sa réussite. L'histoire nous le dira ...

Quant à l'aide à apporter, permettez aux villes qui peuvent le faire de décider seules de leur façon de la proposer et de la gérer.

Citation :

J'aurais aussi une question, qui a un rapport avec le sujet. Quel est l'intérêt d'une mairie d'avoir énormément d'avoir tant en denrées qu'en écus ? Pourquoi ne pas en faire profiter tout le monde en aidant le comté, en aidant les autres villes elles aussi a pouvoir voir ses comptes grimper.

J'hésite sur le terme à employer ici : ingérence ou jalousie ?

Assistanat ! Euh franchement je trouve que vous poussez le bouchon trop loin !

Quand on pense que certaines mairies bénéficient d'aide comtale alors qu'elles font des bénéfices, on se demande qui jouent le rôle des assistés...

epsonstylus a écrit:

Quand on pense que certaines mairies bénéficient d'aide comtale alors qu'elles font des bénéfices, on se demande qui jouent le rôle des assistés...

Donne moi le nom d'une mairie qui bénéficient d'une aide comtale??

Aucune ...

Euh et le bois... Mais on ne va pas revenir sur le débat d'il y a quelques jours. Hein...

Ah bah on parle de la ville la plus riche et de la plus pauvre ...

Et pour ton info, ce mois-ci SC a vendu plus de stère que Vesoul, alors l'aide comtale hum je la vois pas

Et SC c'est 27,5 fois Vesoul environs ...

Affaire et discussion hors sujet réglée en privé.

Retour au sujet de départ : "Les impôts"

Deb a dit:

Citation :

Et pourquoi lorsqu'une mairie amie a des soucis cette même mairie ne lui viendrait pas en aide?

Parce qu'un bourgmestre travaille avant tout pour son village et ses habitants.

Debenja, trouves-tu normal qu'une seule mairie qui a des avoirs importants soient par exemple obligée de payer, à elle seule, + de 33% de la taxe comtale hebdomadaire ?
Dans ton système il n'y a aucun plafond, une mairie peut être amenée à payer un montant excessif.

Oui mais elle payera d'office moins la semaine suivante sauf si la mairie fait autant de bénef que ce qu'elle a payé comme impot la semaine précédente.

Elle payera moins vu qu'elle aura d'office moins d'argent.

Qu'une mairie qui gagne plus paie plus ne serait pas choquant.
Ce qui est choquant ici c'est qu'on parle de payer une taxe sur des avoirs donc sur des stocks pas sur des gains.

Quant aux gains, pas facile à déterminer. Tout dépend si le bilan tombe après le paiement des impôts comtaux ou après le lancement des impôts.

Sur le long terme la mairie de SC vise des profits nuls mais utilise ses avoirs pour réguler son marché, parer à toute pénurie, venir en aide aux habitants qui en ont besoin. C'est le but de tout maire, il me semble.

Le soucis à ce niveau si on fait cela. Un impôt sur les bénef, bah si on prend l'exemple de vesoul, ca ne lui sert a rien de faire des bénef si c'est pour encore payer plus. La ville est déjà basse, il faut pas la pousser plus bas.

Ou alors, il faut déterminer des plafonds en fonction de ce que les villes ont.

Oui (comme les plafonds de paiement de l'impôt sur le revenu)

Je crois que le problème est que nous mélangeons toujours deux choses bien distinctes dans les débats.
La solidarité est un sujet qui devrait être traité à part.
Elle n’a à voir ni avec le coût de gestion du bois, ni avec la participation des villes à l’effort commun de défense.

Je vais donc argumenter ici sur le sujet qui nous préoccupe : la méthode la plus juste pour redistribuer les coûts comtaux.

En premier lieu : à quoi sert cette taxe ? A payer la défense des villages, si je ne m’abuse. Il est donc normal que chaque village y participe de la même manière : un même service pour un même coût me semble logique.

En second lieu : comment les habitants paient-ils leurs taxes ? Les habitants de Franche-Comté paient une taxe sur leur échoppe et sur leurs champs. Taxe qui varie selon les mairies, mais qui est partout rattachée au principe qu’échoppes et champs rapportent des bénéfices et que ce sont ses bénéfices qui doivent servir à participer à l’effort global.

La méthode employée jusqu’ici par le CaC reprenait ce principe et redistribuait les taxes en fonction du nombre d’échoppes et de champs de chaque ville.
Quoi de plus juste puisqu’au minimum la mairie peut ainsi reporter le coût directement sur les habitants ?
Donc pourquoi changer une méthode qui donne satisfaction à tous ?

Vous allez me dire que les stats fournies ne représentent pas la réalité des échoppes et champs puisqu’elles semblent prendre en compte les échoppes et champs des voyageurs présents et oublier celles des habitants en voyage. Je vous dirais certes que c’est ennuyeux, mais je constate quand même que les résultats s’ils ne sont pas exacts se rapprochent quand même de la réalité. Par ailleurs, si cette différence est si gênante, servons nous des outils plus fiables qui sont à notre disposition comme le lavabo (je crois que sur ce point nous sommes d'accord )

Maintenant pour le reste :
- Jugez de la façon dont une ville gère ses avoirs et vouloir intervenir est pour moi de l’ingérence complète. Je l’ai déjà dit et le répète : la façon de gérer sa ville ne regarde que le maire et ses administrés, à partir du moment où elle respecte ses engagements avec le comté.
- Au sujet de la solidarité. SC a proposé son aide à plusieurs villes qui n’ont pas donné suite. Elle a accepté de vendre moins de bois au CaC pour que Vesoul profite plus de la subvention comtale sur le bois. La porte est grande ouverte pour toute demande d’un autre village, mais nous estimons que c’est à nous, sanclaudiens, de décider comment nous voulons utiliser nos écus, fruit du labeur de nos aînés et non au comté.

Je terminerais en demandant simplement ceci au CaC : comment pouvez-vous être sûr que les chiffres donnés dans les bilans sont les chiffres réels ?
Autant les chiffres des champs et échoppes sont vérifiables par tout un chacun, autant les comptes des mairies peuvent être totalement trafiqués.

titannick a écrit:

En premier lieu : à quoi sert cette taxe ? A payer la défense des villages, si je ne m’abuse. Il est donc normal que chaque village y participe de la même manière : un même service pour un même coût me semble logique.

Oui je suis d'accord. En fait si on suit cette logique, il faudrait que chaque ville paye le même montant.

Actuellement, c'est pas une taxe de défense qui est payée, mais plus une taxe disons euh un impot sur les bénéfices des habitants.

Citation :

Je terminerais en demandant simplement ceci au CaC : comment pouvez-vous être sûr que les chiffres donnés dans les bilans sont les chiffres réels ?
Autant les chiffres des champs et échoppes sont vérifiables par tout un chacun, autant les comptes des mairies peuvent être totalement trafiqués.

Rien ne me permet de savoir si les chiffres sont juste ou pas. Sauf que logiquement, si ma mémoire ne me fait pas défaut et je devrais le vérifier. Un maire doit signer un engagement ou il dit qu'il présentera 3 fois par mandat les chiffres de sa mairie. Hors si les chiffres sont trafiqués c'est une trahison envers la région, enfin ca c'est mon avis.

Debenja a écrit:

Oui je suis d'accord. En fait si on suit cette logique, il faudrait que chaque ville paye le même montant.
Actuellement, c'est pas une taxe de défense qui est payée, mais plus une taxe disons euh un impot sur les bénéfices des habitants.

Oui sauf que, et là je ne prêche pas pour ma paroisse, il est logique de prendre en compte les revenus de la ville qui sont les impôts payés par les habitants (on pourrait s'amuser à y ajouter les revenus de la noblesse mais bon pour aller vérifier ...).

Debenja a écrit:

Rien ne me permet de savoir si les chiffres sont juste ou pas. Sauf que logiquement, si ma mémoire ne me fait pas défaut et je devrais le vérifier. Un maire doit signer un engagement ou il dit qu'il présentera 3 fois par mandat les chiffres de sa mairie. Hors si les chiffres sont trafiqués c'est une trahison envers la région, enfin ca c'est mon avis.

On est d'accord là-dessus mais bon certains maires partent avec la caisse donc ça s'est déjà vu

On doit signer quelque chose ?

Rien a signer, mais y a la charte dans la constit

Elva était dans ses pensées et voulait parler à Débenja...

Messire Debenja je voulais justement vous parlez au sujet de la miss...

Elle entendit des chiffres, les chiffres la mettaient tout étrange, elle en avait une peur irrépréssible...

Heu...vous parlez impôts, pardon de vous avoir interrompu...Je comprend je quitte...

Sur ce elle se tourna...ne voulant en aucun cas parler de se sujet dans le moment, étant très occupé ailleurs...

Voici ce qu'il résulte d'une discussion avec Vala

vala a écrit:

La question des étrangers dans les statistiques est un faux probleme car dans le meme temps les habitants qui voyagent ne sont pas non plus comptés : on était parti du principe que les 2 s'équilibraient.

Pour ta proposition, cela en vaut une autre, meme s'il peut y avoir des effets pervers avec des faux bilans par exemple.

Le plus simple serait sans doute de faire 50-50 : une partie fixe sur le nombre d'habitants (4 000 écus) et les 4 000 autres écus en variable avec ta méthode. Cela permet de compenser les inconvénients et avantages de chaque méthode.

On avait voulu rester le plus proche de la realité en demandant les stats IG et non les stats corrigées du lavabo pour baser notre impot.

N'empeche, raisonner en nombre d'habitants et fixer un impot par habitant est ce qui est le plus juste dans la mesure ou chaque habitant est sensé payer la meme chose dans toute la FC.
Ton approche est différente vu que tu considères la somme payée par chaque mairie, c'est un peu pervers car cela depend de la gestion de la mairie, n'empeche qu'introduire une notion de solidarité n'est pas mal.

On peut imaginer (d'ailleurs ca devait etre dans le programme CAT) d'indexer les impots au remplissage de la mine, ca ne serait pas du luxe et ca obligerait les villes a sortir de leur logique nombriliste portée sur leur seule production interne (verge, lac, bois). Les villes n'ont actuellement aucun interet a privilégier le travail a la mine, ou plutot elle n'en voit aucun alors que c'est le seul moyen efficace pour introduire des liquidités.

Il est vrai que l'idée d'une possible diminution d'impôt grâce aux mines pourrait être une bonne idée car ici, pas de fraude possible.


J'ai aussi eu une discussion avec le Comte Jontas sur ce sujet. Une autre proposition qui intégrerait aussi la solidarité. A savoir, une autre diminution d'impôt pour les villes qui aideraient d'autres villes en difficulté en leur faisant un don.

N'empêche que Vala c'est un bon. Et y a pas de sous-entendus. La lutte contre le nombrilisme et la promotion de la solidarité.

I agree with Vala. L'idée d'indexer sur la fréquentation des mines est une bonne idée.

D'un côté, avec la proposition de Debenja, certaines mairies ne veulent pas payer plus pour les autres, se sentant lésées et pensant travailler pour du beurre. Cependant il est possible de fixer des strates d'impositions dans ton système, afin de ne pas trop léser les villes.

De l'autre, on a la proposition proposition qui favoriserait les villes riches qui aideraient les plus pauvres, en leur accordant des baisses d'impôts. Pardon mais ça n'a rien d'équitable. Se serait trop simple, plus les dons seraient important plus la diminution serait importante, hormis si on pratique un plafond d'aide maximum.

Au sujet des mines, certains villages les partagent, c'est le cas de:
la Mine d'or partagée entre Saint-Claude et Poligny et de la Carrière de pierre partagée entre Luxeuil et Vesoul.

Indexer les impôts au remplissage de la mine poseraient aussi dans ce cas un problème supplémentaire.

Hum on m'avait parlé une fois que la répartition était 50-50

Mais je ne veux juré de rien. Mais il est évident que si c'est cela, et bien une mine remplie serait bénéfique pour les deux mairies. Après oui c'est un peu plus dur de dire laquelle des deux à le plus remplie la mine. Donc on devrait trouver un juste compromis entre les deux villes.

Je vais me renseigner pour le 50-50. Sauf si quelqu'un à la réponse.

Pour ce qui est du remplissage de la mine, la mairie de SC offre une prime aux travailleurs allant à la mine pour les inciter à y aller.
Y a-t-il quelque chose d'équivalent ailleurs ?

Pontarlier faisait un truc du style je pense dans le temps, mais pas sur. Et je pense qu'actuellement SC est le seul à faire cela.

Bon, résumons.

Debenja, notre CaC propose modifier l'impôt pour que celui ci porte sur les avoirs de la mairie.
Cela permettrait de moins taxer les plus pauvres et de taxer davantage
les plus riches, sur base du fait qu'une mairie ne tire aucun bénéfice
de crouler sous les écus.

Quelques arguments ont été avancés :

- Cela pousse à l'ingérence de la mairie et du strict minimum.
- Cela désavantage nettement les mairies qui ont réussi à prospérer.
- Certains mairies se servent de leurs avoirs pour faciliter la vie aux habitants en plus des services normaux.
- On aurait un risque de détournement de fonds.

Ensuite, le CaC propose un deuxième système, une sorte de mix entre les deux. 50% des impots seraient prélevés selon l'ancienne méthode et 50% grace à la nouvelle méthode (la taxe des avoirs).
Également comme idée suggérée, une réduction des impôts si les mines sont bien remplies.

Ce que j'en pense :

Effectivement, les arguments contre sont logiques et humains.
Le nivellement par le bas n'est pas une bonne idée dans le sens où cela pousserait les autres maires qui en feraient moins à en faire encore moins.

Je pense qu'avant de trouver une solution miracle pour les impots, il faudrait avant tout savoir POURQUOI certaines mairies ont du mal à être en équilibre, bien après les pillages.
Et y remédier, évidemment.

ca sert à rien tout ca, on est pas obligé de le payer l'impôt !

Oui je pense que le résumé est complet.

Et je suis d'accord sur la conclusion qui serait de se poser la question du pourquoi certaines mairies ne s'en sortent pas.

@Slicer
Ah bon, on peut ne pas payer l'impôt ?

oui un procès vient de faire jurisprudence, j'avais fait un décret visant les mauvais payeurs, on en a mis un en procès et il a été relaxé, a cause de la non rétroactivité du décret ... donc on peut ne pas faire payer la taxe foncière aux habitants, après faut trouver les 1500 écus ...

Pour ca qu'à côté, on va mettre en place une loi, un décret, que sais-je pour légiférer ce que le bon sens devrait déjà permettre de faire.

Payer ses impôts, c'est obligatoire.

alors pourquoi relaxer quelqu'un alors que c'est de facto ? c'est obligatoire ... vive la désobligeance, quand on veut combler les lacunes ...

Juridiquement, c'est vrai que ce n'est pas "obligatoire".
Mais le droit coutumier, rarement invoqué, a autant de force.
Il est coutume de payer ses impôts.
Tellement que c'en est devenu obligatoire

j'ai bien compris ca, donc il ne devait pas y avoir relaxe ... même sans retroactivité !

Exact, il n'y aurait pas du avoir de relaxe.
je pense que la juge a été embrouillée par tous les DM et autre.

On est obligé oui et non. La mairie est obligée de payer ses impôts, les individus eux non, du moins pour une bonne partie de la FC qui n'a pas de décret.

Et c'est à leurs risques et périls, ça fait mal les pénalités de retard.

Donc, il faut (malheureusement en arriver là) légiférer pour que les individus soient obligés de payer ?