Katarina Ecrivain
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| Sujet: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru Mer 6 Oct 2010 - 20:54 | |
| Ville de PontarlierDame Kaoru s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivé le 6 Octobre 1458 à Pontarlier, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 07/10 sous peine d'etre mis en proces dès le 08/10. Dossier
Dernière édition par Katarina le Sam 9 Oct 2010 - 9:10, édité 1 fois | |
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Ares Von Hagen Troubadour
Nombre de messages : 7419 Localisation : Saint Claude et Fougerolles Date d'inscription : 31/01/2010
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| Sujet: Re: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru Jeu 7 Oct 2010 - 15:27 | |
| Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée. | |
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Ares Von Hagen Troubadour
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| Sujet: Re: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru Jeu 7 Oct 2010 - 15:29 | |
| je vais essayer de joindre son compagnon (captainludo) aujourd'hui, kat il ne t'a point envoyé de courier ? je n'ai toujours rien eu pour l'instant | |
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Ares Von Hagen Troubadour
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| Sujet: Re: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru Jeu 7 Oct 2010 - 15:38 | |
| - Citation :
- Votre Honneur Dame Kaoru s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivé le 6 Octobre 1458 à Pontarlier, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 07/10
Cette personne n'est présent dans aucun village répertoriée.
Elle viole donc la loi suivante
Franc-Comtoises, Franc-Comtois,
Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.
Loi martiale
Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.
Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.
Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.
Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire : Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale
Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.
Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456
Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci. Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.
Fait à Dole le 29 Aout 1458
Goclad Von Dumb de Sparte Franc-Comte
Accusée qu'avez vous à répondre de vos crimes ?
Fait à Dole le 7 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC Si je n'ai pas de courrier d'ici quelques heures, je lance le procès ! | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru Ven 8 Oct 2010 - 8:26 | |
| Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h33 | |
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Ares Von Hagen Troubadour
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| Sujet: Re: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru Ven 8 Oct 2010 - 14:57 | |
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| Sujet: Re: [SS Clos] TALP Loi Martiale : Kaoru | |
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