[Clos] [SS] Enaja - Brigandage (récidive) (27/01/1458)

Pontarlier

Enaja

dossier

Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 6h20.

Compiègne [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 7h52.

Conflans-lès-Sens [Duché de Champagne (Domaine Royal)]

4 mois depuis le délit, 3 mois après la demande de procès et la mise en talion.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Conflans-lès-Sens [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 12h10.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 11h43.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 6h05.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 8h48.

(Retraite, Dernière connexion le 23 novembre)

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 9h17.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 13h31.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Uzès [Comté du Languedoc], hier à 7h02

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 6h35.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 6h04.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 9h37.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 7h1

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 7h27.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 6h00.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 5h58.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 5h36.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 7h05.

Arles est sa ville de résidence

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 6h50.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], hier à 7h14.

est déjà en talion sans délai suit à une récidive de brigandage

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Arles [Comté de Provence], aujourd'hui à 8h28.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 6h21.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sion [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 8h16.

Codex Livre III - Chap 4 a écrit:

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage avec récidive :en attente et talion (1 an maximum puis clôture et archivage)

classé sans suite en raison de l’expiration du délai de 1 an