| [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 | |
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Auteur | Message |
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Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
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| Sujet: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Ven 25 Sep 2009 - 16:32 | |
| POntarlierDeux malfrats aux noms de baptistaa et Deatheater15 brigandent sur les alentours de pontarlier. dossier | |
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Elva. Prolixe
Nombre de messages : 479 Date d'inscription : 05/05/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Ven 25 Sep 2009 - 21:49 | |
| Se sent taquine aujourd'hui se retenant de dire...il était une fois deux brigands....Retient un fou rire.
Mon...hummm....Pardon...Monsieur le Juge, audience composé de mouches qui vole et de jolie papillons... Nous sommes ici aujourd'hui pour unir dans le brigandage deux être vilains. Commençons donc ici en vous présentant le Sieur qui se prend pour un mangeur de mort...heu...Deatheater15, pas de sa faute hein, il a pas choisi son nom.
Bref le sieur à brigander une dame au Alentour de Pontarlier sur la dame Milénia, à l'aide de la dame du nom de Baptistaa...
Elle avait tout dit d'une traite et prit un respire.
Voilà il a osé brisé le code et oui...la loi de Franche-Comté. Vous savez celle-ci:
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Alinéa 5 : Les modalités de la traque :
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque * Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque. * Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum. * Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456, Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach. Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
Le dossier se trouve dans les bureaux du château comme à l'habituel et ici dans mes mains.
Va posé le dossier...
Pour ceux qui connaissent pas mon nom...Ce qui est fort probable.
Elva. Casaviecchie de Sparte procureur de Franche-Comté 25 septembre 1457 | |
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Elva. Prolixe
Nombre de messages : 479 Date d'inscription : 05/05/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Ven 25 Sep 2009 - 21:59 | |
| Se dit subitement que ce qui est bon pour un du groupe de deux....Est bon pour l'autre.
VOSTRE GRANDE HONNEUR, audience composé de mouches qui vole et de jolie papillons, tien les moustiques se sont rajouté... Nous sommes ici aujourd'hui pour unir dans le brigandage deux être vilains. Je fini par présenté la brigande en question Dame Baptistaa, avec deux à la fin, pourquoi? Je sais pas mais c'est pas important monsieur le juge.CE qui est important est ceci:
La dame a brigander une autre dame au Alentour de Pontarlier du nom de Milénia, à l'aide du mangeur d'homme vous savez....deatheater15.
Elle partie dans ses pensées un instant, pensant à son amoureux à la vue d'un papillon.
Voilà, oui, elle a osé briser le code et oui...la loi de Franche-Comté. Vous savez celle-ci:
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Alinéa 5 : Les modalités de la traque :
* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque * Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque. * Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum. * Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.
Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456, Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach. Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
Le dossier se trouve dans les bureaux du château comme à l'habituel et ici dans mes mains.
Va posé le dossier...
Pour ceux qui connaissent pas mon nom...Ce qui est fort probable.
Elva. Casaviecchie de Sparte procureur de Franche-Comté 25 septembre 1457 | |
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 26 Sep 2009 - 16:40 | |
| Par souci de suivi, il faudrait traiter l'affaire distinctement. A chaque accusé son dossier.
Car si le premier accusé répond tout de suite, il faudra un réquisitoire, etc...
Or, si le deuxième accusé répond dans deux jours si ce n'est plus, et que le Juge lui accorde un délai supplémentaire (impossibilité HRP de se connecter et l'accusé demande un délai, etc), on ne va pas s'en sortir ici.
Je demande donc à ce que notre chère Pévote ouvre un autre dossier pour l'un ou l'autre des accusés. Celui - là sera donc édité et deviendra le dossier de son comparse.
Merci. | |
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monifred Conteur
Nombre de messages : 3323 Age : 45 Localisation : nul part pour le moment Date d'inscription : 23/08/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 26 Sep 2009 - 22:51 | |
| Ayant vu une petite erreur dans les affaires en cours, et ne sachant pas si cela pourrait avoir une répercutions , Monifred s'empressa de monté à la cours pour leur signaler .
Vous avez fait une légère erreur , Baptistaa , n'est pas une Dame , mais plutôt un sieur .
Et je voulez également vous dire qu'il y a eu des rajouts dans le dossier . Non comptant de brigander , Sieur Baptistaa vient aussi d'envoyer une lettre de menace à Dame Milénia . | |
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Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Dim 27 Sep 2009 - 23:38 | |
| non madame le greffier...il est acquis, meme si ça m'embete ...que c'est dossier commun... | |
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monifred Conteur
Nombre de messages : 3323 Age : 45 Localisation : nul part pour le moment Date d'inscription : 23/08/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 28 Sep 2009 - 22:53 | |
| Ils ont encore racketé cette nuit , Sieur Erebe en ai la victime .
Rajout dans le dossier . | |
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Elva. Prolixe
Nombre de messages : 479 Date d'inscription : 05/05/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Mar 29 Sep 2009 - 15:06 | |
| Non vous en faite un autre dossier, ainsi cela peut être vu comme étant une répétition, sinon un dossier = une affaire... | |
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Mer 30 Sep 2009 - 19:55 | |
| Oui, c'est pour pouvoir suivre chaque personne indépendamment. Et pouvoir changer les balises des dossiers quand le Procureur ou le Juge pourront intervenir. | |
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Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 3 Oct 2009 - 21:46 | |
| ah non non non, c'est pas dans la procedue ça!! | |
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 3 Oct 2009 - 23:25 | |
| Certes, mais ça ne nous empêche pas de travailler plus intelligemment. Au Parlement, on travaille tous ensemble, donc autant collaborer, non ? Je ne compte pas perdre mon temps à courir dans ce dossier pour m'assurer que le Procureur a vu qu'il pouvait faire son réquisitoire pour Baptistaa et que le Juge a bien vu qu'il pouvait déjà rendre son verdict pour Death...machin. Et le titre j'en fais quoi ? Je le zèbre avec le marron et le vert en rajoutant deux balises ? Franchement, ça ne vous coute qu'une copie, et au moins on s'emmêle pas les pinceaux.
Sinon les verdicts, qui parfois diffèrent, je vous les colle aussi dans les DP sans préciser quel verdict concerne qui ! Et vous vous amuserez à aller fouiller dans les archives des affaires terminées pour retrouver, pour pouvoir tenir les casiers à jour. Vous voyez, c'est pas dans la procédure de préciser pour qui est le verdict dans un dossier concernant deux personnes...mais comme c'est plus intelligent, je le fais quand même...
Au passage, je tiens à informer Monsieur le Juge que les deux accusés ont encore brigandé cette nuit, sur la personne de Patrickovix, entre Pontarlier et Grandson. Cela ne tient nullement lieu de dossier de plainte supplémentaire, ce n'est pas à moi de le faire. Mais il m'a paru essentiel de vous communiquer l'information. | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 3 Oct 2009 - 23:39 | |
| Grommelle. IL y a eu un dépôt de plainte pour cette agression ? | |
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Yde Conteur
Nombre de messages : 4581 Localisation : Poligny Date d'inscription : 15/11/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Dim 4 Oct 2009 - 0:03 | |
| Madame la greffiere,j'ai demandé il y a un certain temps que ce soit un dossier par contrevenant et pas par groupe, parce que de dosier en cassier et de cassier en proces on s'y perdait...
Je n'ai jamais eu de reponse a ça...
DONC! madame la greffiere, qui n'a vraiment pas a me dire ce que je dois faire alors qu'elle bosse une demi journee par semaine...
Pour le moment, puisque je n'ai toujours pas d'accord pour un malfrat, un dossier...je continue comme ça. | |
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monifred Conteur
Nombre de messages : 3323 Age : 45 Localisation : nul part pour le moment Date d'inscription : 23/08/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Dim 4 Oct 2009 - 9:01 | |
| Mr le Juge , il y a bien eu plainte de Dame Milénia ainsi que le lendemain de Sieur Erebe , tout est dans le dossier . En attendant ils ne sont plus en Franche Comté - Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 8h08.
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 5 Oct 2009 - 21:37 | |
| - Citation :
- Madame la greffiere,j'ai demandé il y a un certain temps que ce soit un dossier par contrevenant et pas par groupe, parce que de dosier en cassier et de cassier en proces on s'y perdait...
Madame la Prévôte, pourquoi donc n'appliquez-vous pas ce que vous demandez ? C'est très exactement pour ces mêmes raisons que je - et le Procureur Elva - vous demande un dossier par accusé. Et concernant mon implication, étant donné que je ne suis pas une parlementaire élue au scrutin, vous n'avez nullement droit de la critiquer. Elle n'est déjà pas si mal au vu des deux dernières démissions. Si vous avez un problème avec cela, contactez-moi par courrier personnel. Merci de laisser le Procureur et le Juge, ainsi que moi-même, travailler correctement ici. | |
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Ven 9 Oct 2009 - 13:13 | |
| - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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Elaessya Exubérant
Nombre de messages : 1526 Age : 40 Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul Date d'inscription : 30/07/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Mar 20 Oct 2009 - 23:00 | |
| Ce dossier n'a toujours pas été traité correctement ?! J'attends toujours l'ouverture d'un 2e dossier dissocié ! Devinez donc quel accusé sur les deux ne s'est pas manifesté pour la plaidoirie. Et voilà, comme je l'avais prédit, c'est le bordel : un des deux dossiers passe à présent en Réquisitoire. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 26 Oct 2009 - 22:00 | |
| Réquisitoire de l'accusation contre baptistaa - Citation :
Votre Honneur, face à l'absence de réponse de l'accusé, je présume que "qui ne dit mot, consent".
C'est pourquoi votre Honneur son absence de réponse face aux faits reprochés sont pour moi comme un aveu de culpabilité.
Cet homme est bel et bien coupable de brigandage.
De plus, on m'informe que non seulement de commettre un brigandage, il a commis des menaces et un second brigandage contre messire Erebe.
Votre Honneur, pour tous ces faits, je réclame une peine sévère.
J'ai appelé le gendarme Etoile5622 à la barre pour qu'il confirme les deux derniers mefaits.
Je demande une peine de prison allant de 6 jours et une amende de 100 écus.
Fait à Dole le 23 octobre 1457 Par le procureur de Franche-Comté, Imladris Van Ansel
témoignage - Citation :
- Votre Honneur,
Monsieur le Procureur,
Je viens ici vous confirmer que seulement quelques jours après le premier brigandage des deux malfaiteurs, ils n'ont pas hésiter à réitérer leur méfaits et cette fois sur Dame Clafoutty ainsi que Sieur Erebe.
Pour ce dernier une missive lui as été envoyée, dont j'ai ici tiré une phrase : "Pensez aux autres : Ne portez pas plainte. Laissez nous atteindre une ville ou nous serons saufs et enfin pouvoir reprendre une vie normale."
Voilà c'est tout ce que j'avais ajouté. Ces deux individus n'ont aucun scrupules et ne servent, à mon sens, qu'à rendre dangereuses nos belles routes Franc Comtoise !
Merci de m'avoir écouté.
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 26 Oct 2009 - 22:01 | |
| Contre dreameater Réquisitoire - Citation :
- Votre Honneur, face à l'absence de réponse de l'accusé, je présume que "qui ne dit mot, consent".
C'est pourquoi votre Honneur son absence de réponse face aux faits reprochés sont pour moi comme un aveu de culpabilité.
Cet homme est bel et bien coupable de brigandage.
De plus, on m'informe que non seulement de commettre un brigandage, il en a commis un second avec son complice contre messire Erebe.
J'ai appelé le gendarme Etoile5622 à la barre pour qu'il confirme les deux derniers mefaits.
Votre Honneur, pour tous ces faits, je réclame une peine sévère.
Je demande une peine de prison allant de 6 jours et une amende de 100 écus.
Fait à Dole le 23 octobre 1457 Par le procureur de Franche-Comté, Imladris Van Ansel Témoignage - Citation :
- Votre Honneur,
Monsieur le Procureur,
Je viens ici vous confirmer que seulement quelques jours après le premier brigandage des deux malfaiteurs, ils n'ont pas hésiter à réitérer leur méfaits et cette fois sur Dame Clafoutty ainsi que Sieur Erebe.
Pour ce dernier une missive lui as été envoyée, dont j'ai ici tiré une phrase : "Pensez aux autres : Ne portez pas plainte. Laissez nous atteindre une ville ou nous serons saufs et enfin pouvoir reprendre une vie normale."
Voilà c'est tout ce que j'avais ajouté. Ces deux individus n'ont aucun scrupules et ne servent, à mon sens, qu'à rendre dangereuses nos belles routes Franc Comtoise !
Merci de m'avoir écouté. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 26 Oct 2009 - 22:02 | |
| Tu pourras passer léo, je crois | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 26 Oct 2009 - 22:15 | |
| Je peux pas ... En attente de la dernière plaidoirie. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Lun 26 Oct 2009 - 22:16 | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Dim 1 Nov 2009 - 20:57 | |
| Alors ? Tu sais passer ou pas pour le jugement ? | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Mar 3 Nov 2009 - 18:03 | |
| Je pouvais pas le passer avant mon départ et j'ai été fort occupé les dernières soirées. Mais j'ai passé les deux. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 42 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Mar 3 Nov 2009 - 23:06 | |
| Merci - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 7 Nov 2009 - 9:56 | |
| - Citation :
- L'accusation a appelé Etoile5622 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, Monsieur le Procureur,
Je viens ici vous confirmer que seulement quelques jours après le premier brigandage des deux malfaiteurs, ils n'ont pas hésiter à réitérer leur méfaits et cette fois sur Dame Clafoutty ainsi que Sieur Erebe.
Pour ce dernier une missive lui as été envoyée, dont j'ai ici tiré une phrase : "Pensez aux autres : Ne portez pas plainte. Laissez nous atteindre une ville ou nous serons saufs et enfin pouvoir reprendre une vie normale."
Voilà c'est tout ce que j'avais ajouté. Ces deux individus n'ont aucun scrupules et ne servent, à mon sens, qu'à rendre dangereuses nos belles routes Franc Comtoise !
Merci de m'avoir écouté. Messire le juge, nous vous attendons. | |
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Léonin Monmouth Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 8590 Age : 43 Localisation : 7 avenue Grimont, Poligny Date d'inscription : 20/07/2007
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Sam 7 Nov 2009 - 11:13 | |
| Baptistaa : - Citation :
- Messire Baptistaa,
Le brigandage est un acte extrêmement grave sur nos terres. En outre, vous avez persévéré et réitéré vos actes à plusieurs reprise.
En conséquence, je vous condamne à une peine de 6 jours de prison, et ajouté à cela une amende de 30 écus. La prochaine fois nous seront pas autant magnanimes.
Fait à Dole, Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté Le 7 novembre 1457. Deatheater15 : - Citation :
- Messire Deatheater15,
Le brigandage est un acte extrêmement grave sur nos terres. En outre, vous avez persévéré et réitéré vos actes à plusieurs reprise.
En conséquence, je vous condamne à une peine de 6 jours de prison, et ajouté à cela une amende de 50 écus. La prochaine fois nous seront pas autant magnanimes.
Fait à Dole, Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté Le 7 novembre 1457. | |
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Blanche von Frayner Loquace
Nombre de messages : 1040 Localisation : A jamais loin de lui... Date d'inscription : 22/04/2009
| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 Dim 8 Nov 2009 - 17:43 | |
| Affaire Deatheater15 :Le jugement a été rendu - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 50 écus. Affaire Baptistaa :Le jugement a été rendu - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 30 écus. | |
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| Sujet: Re: [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 | |
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| [Coupable] Baptistaa et Deatheater15 (Brigandage) 25/09/57 | |
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