[Parti - Languedoc][Clos] Non respect de fermeture des frontières : Datull

Ville : Vesoul

Résumé :
Sieur Datull s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et est entré sur Vesoul sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

Dossier

Citation :

Monsieur le juge,
L'accusé ci présent aurait franchi les frontières de nostre Comté pour y entrer alors que ceci est formellement interdit.
Je laisse la parole à l'accusé, qui peut prendre un avocat si il le veut.

Faict en Dole le quatrième de Février

A surveiller

Datull entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 14 Mars 2009 à 15h34

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nîmes [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 9h41.


Datull entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 14 Mars 2009 à 15h34

Toujours en Retraite, je continue la surveillance.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nîmes [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 13h51.

Citation :

Informations sur Datull

Né(e) le 12 Octobre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montbrisson

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 15

Datull ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 31 Mars 2009 à 14h21

N'est plus en retraite !
(mais est à Nimes...comment se passe la suite ? pourra-t-il faire sa 1ere P s'il n'est plus dans le Comté ? Qui fait quoi à présent ? merci.)

Si la FC a un traité de coopération avec le languedoc, il faut que le procureur fasse un acte d'accusation et qu'elle ou le greffier l'envoie au procureur du languedoc en précisant que c'est une demande de procès par coopération.

Si pas de traité, il faut suivre ses déplacements et attendre qu'il arrive dans un village ou nous avons un traité ..

Merci pour ces précisions. (pas évident de savoir qui fait quoi.. j'ai du mal à tout piger dans les coopérations, et on n'm'avait pas formée au Procur..at ? C'est noté.)

Oui, nous avons effectivement un traité de coopération avec le Languedoc. ( https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-accords-de-cooperation-judiciaire-f16/languedoc-t9966.htm ).

Greffier Honneur, voudriez-vous envoyer l'acte d'accusation qui avait été fait ? (ou du moins me trouver le nom du Procureur du Languedoc?).Merci bien !

Le problème est qu'il est en procès ici. On ne peut pas le mettre deux fois en procès pour les mêmes faits...

En effet, je viens de m'apercevoir avoir demandé l'accusation. Or j'ai vérifié, elle a bien été faite ici.

L'accusé peut-il plaider (IG) même s'il n'est pas dans notre comté ?

Messire le Juge, que pensez-vous de la relaxe ? Il est parti. Et n'a rien d'autre que cette inculpation en casier judiciaire.

Elaessya a écrit:

L'accusé peut-il plaider (IG) même s'il n'est pas dans notre comté ?

Non il ne peut pas.

Fermeture des frontières, ça me va. Je vais relaxer

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Si on peut poster le réquisitoire pour aller plus vite ça m'arrangerait ^^

Parfait :

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé étant parti, ce que j'aurai sollicité en premier lieu, je sollicite la relaxe.

Fait ce jour le trois avril de l'an 1457.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nîmes [Comté du Languedoc], aujourd'hui à 9h00.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris vit le dossier et la chaise vide en face de lui et dit *

Relaxe ! Au suivant !

* Fait à Dole le 7 avril 1457 par le juge Imladris Van Ansel *