[Clos] Esclavagisme : Covin07

Ville : Vesoul

résumé :
Covin7 s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Souriverte pour 12 écus donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Vesoul (15 écus).

L'intéressé est un récidiviste et en est à son 3ème cas d'esclavagisme. (Voir Casier)

Requête:
Nous sollicitons la bienveillance de la cour afin qu'elle prévoie le remboursement du gendarme Isabelle240 qui a dédommagé la victime de cette affaire.

dossier esclavagisme

Citation :

*Esclavagisme cette fois, le procureur Max en est presque étonné... Et il se lève maintenant pour édicter son acte d'accusation.*

Votre honneur !

Comparait devant nous aujourd'hui le sieur Covin07, un vésulien.

Son crime n'est autre que d'avoir lâchement profité de Dame Souriverte, en l'embauchant dans son champs pour un salaire honteux de 12 écus seulement, quand la grille salariale de cette circonscription fixe, elle, un salaire minimum de 15 écus. Jugez vous-même de l'esclavagisme opérée !

Si l'accusé, ou son éventuel avocat, a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse désormais entendre !

heuu, le procès y a pas IG?

Citation :

Comparait devant nous aujourd'hui le sieur Covin07, un vésulien.

Il y a une erreur dans le nom du dossier, il s'agit de Covin7, c'est peut etre pour cela que le procès n'a pu être lancé !

Accusation :

Citation :

*Esclavagisme cette fois encore, le procureur Elaessya en est presque agacée... Elle s'avance à la barre et fait état de l'accusation.*

Votre honneur,

Comparait devant nous aujourd'hui le sieur Covin7, un vésulien.

Son crime n'est autre que d'avoir profité de Dame Souriverte, en l'embauchant dans son champs pour un salaire honteux de 12 écus seulement, quand la grille salariale de cette circonscription fixe, elle, un salaire minimum de 15 écus. Je vous laisserai le soin de constater l'esclavagisme infligé. L'accusé n'en est pas à son premier esclavagisme. L'affaire concerne ici une récidive.

A un courrier de la gendarmerie, proposant une régulation à l'amiable, l'accusé n'a pas même daigné répondre. De plus, je tiens à faire part à Votre Honneur que la Gendarme Isabelle2 a procédé elle-même au dédommagement de la victime.

Si l'accusé, ou son éventuel avocat, a quelque chose à déclarer, qu'il se fasse désormais entendre !

Dernière connexion le 14 Mars 2009 à 16h13


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Dernière connexion le 16 Mars 2009 à 21h41

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

petit up

Réquisitoire :

Citation :

Votre Honneur,

Je sollicite que l'accusé, qui ne s'est même pas donné la peine de venir, se voit infliger une peine de 50 écus ainsi que de trois jours de prison pour ce multirécidivisme, ainsi que - en sus - le remboursement de Dame Isabelle2 qui a indemnisé la victime de cet esclavagisme, donc 15 écus.

Soit une amende de 65 écus et trois jours de prison, lors desquels j'ose espérer qu'il se repentira.

Fait le vingt quatre mars de l'an 1457.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

* Imladris commença à prendre tous les tenants et aboutissants et donna son verdict *

Accusé levez-vous! Je vous déclare coupable et vous condamne à une amende de 24 écus pour vos récidives, vos dénigrements à la Cour et de votre vol.

Fait à Dole le 29 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *