[Coupable] Mic_14 (Brigandage) 14/11/57

Ville : Vesoul

Mic_14s'est rendu coupable de TALP (brigandage)sur la personne de DI Stephano
qui a porté plainte ce jour à la brigade de vesoul.


Nature du préjudice :
33 ecus et une miche de pain

Dossier talp

Citation :

Votre Honneur le sieur ici présent a enfreint la loi.

Celui-ci s'est rendu coupable de brigandage à l'encontre de sieur distephano, recrue de l'armée de son état, sur le sol comtois dans la nuit du 12 au 13 novembre 1457.

Le montant du larcin est inconnu

Avec ses complices, il a violé la loi suivante :
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- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.


Alinéa 5 : Les modalités de la traque :

* Noms fournis par le prévôt et le connétable avec indication du motif de la traque
* Ouverture du procès lors du dépôt de plainte mais mis en suspension pendant la durée de la traque.
* Traque menée pour une période d'une semaine à un mois maximum.
* Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite et implique le retrait des listes ennemies des armées comtoises.


Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal
**************************************/


Accusée, levez vous !

Fait à Dole le 14 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel

L'accusation a appelé Distephano à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

bonjour mon honneur
oui j'ai ete rackete comme vous le ditedans la nuit du 12 au 13 novembre de l'an 1457 sur le chemin de pontarlier a vesoul maitre et les degats sont :33 ecus et une miche de pain.Voila maitre.

En attente de la première plaidoirie.

Passé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur, je constate que l'intéressé n'en a que faire de notre Cour et ainsi que de ses crimes...

Son silence sonne pour moi comme un aveu de culpabilité.

Pour la victime ainsi que pour la Justice, je réclame contre le prévenu une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amende de 30 écus pour outrages à la cour.

Merci de votre écoute.

* Fait à Dole le 18 novembre 1457
* par le procureur Imladris van Ansel

Je voudrais vous signaler que nous venons de recevoir un seconde plainte pour brigandage contre Sieur Mic_14 qui à attaqué Dame Shadas entre vesoul et Pontarlier le 14 novembre 1457 .
Voici le dossier

L'accusation a appelé Imladris à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur

Je viens d'apprendre qu'une autre personne a été brigandée en la personne de Dame Shadas entre Vesoul et Pontarlier.
Les faits ce sont déroulé dans la nuit du 13 au 14 Novembre 1457.

J'espère que vous en tiendrez compte lors de votre verdict.

Merci

Toujours en attente de la seconde plaidoirie.

Verdict :

Citation :

*Le Juge avait la mine fatiguée. Il s'assit à son fauteuil et étudia avec attention le dossier et les différentes preuves apportées.*

Donc, voici Messire Mic_14 n'est même pas venu à son procès, mais je vais tout de même énoncer mon verdict.

Le brigandage étant interdit sur les terres de Franche-Comté et sévèrement puni, je ne peux laisser ces actes sans réagir. L'accusé est devant nous pour un fait, le racket sur messire distephano. Mais alors même que son procès allait être lancé et qu'il était recherché il a réitéré ses méfaits sur dame Shadas. Deux actes que je ne peux laisser sans la punition qui s'impose d'elle-même.

En conséquence, je vous condamne à une peine de 3 jours de prison assortie d'une amende de 10 écus.

Fait à Dole,
Le lundi 23 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.