[AC]Esclavagisme:Covin7/Yacinthe

Covin7s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame yacinthe pour 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires
en vigueur à Vesoul (15 écus).

montant du gain percu:3 écus

preuves:





missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour.

Vous avez engagé Dame yacinthe pour 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est (de 15 écus).La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le canard vésulien.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu (3 écus).
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat
Bien à vous
isabelle2,Brigadière de vésoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

Bonjour.
Vous avez été engagé par Sieur Covin7 à 12 écus , ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est (de 15 écus )
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de
cet emploi (3écus).
Bien à vous

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 04 Avril 2008
Covin7 fête son anniversaire le 02 Juillet.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 70
Argent : 396
Covin7 est boulanger.
Covin7 cultive du maïs, des légumes.
Dernière connexion le 26 Janvier 2009 à 21h12

CASSIER

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,
voila comment ca va se passer je vous met une miche de pain en vente
sur le marché au prix de 9,30 écus,que vous acheté je me charge de
rembourser votre victime
isabelle2,Brigadière de vesoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonsoir,
voila comment cella va se passer,vous achetez une miche de pain
sur le marché au prix de 6,30 écus et vous la metté en vente sur
le marché au prix de 9,30 écus , tenez moi au courant que je
puisse vous la rachetté a ce prix merci
isabelle2,Brigadiere de vesoul

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour