[AC][TE][TE] Esclavagisme:Dbea13/Biancaneva

Sieur Dbea13 s'est rendu coupable d'esclavagisme en
embauchant Dame Biancaneva pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Luxeuil (15 écus)

Gain perçu: 3 écus

Preuve:




Missive au contrevenant:

Citation :

bonjour Sieur Dbea13,

Ce 03 Août 1457, vous avez engagé dame Biancaneva pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus .
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous invite à me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 3 écu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.
Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier à cet effet).

Bien à vous

isabelle2,Adjudant de Vesoul

Missive à la victime:

Citation :

bonjour Dame Biancaneva,

Ce 03 Août 1457, vous avez été engagée par Sieur Dbea13 pour un salaire de 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est fixé à 15 écus .
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu pour cet emploi soit 3 écus.
Bien à vous.

Isabelle2,Adjudant de Vesoul

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 03 Février 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 11

Ddea13 possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 03 Août 2009 à

Casier

missive envoyé à la victime:

Citation :

rebonjour,
je doit quand meme vous rembourser,pour avoir des peuves donc>
vous acheté une miche de pain sur le marché au prix de 6 écus que vous remetté
en vente au prix de 9 écus,tenez moi au courant dés que c'est fait
bien à vous
isabelle2,Adjudant de vesoul

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonjour,

ça va merci,tu as le feu vert pour mettre la miche de pain à 9 écus.
pour Sieur Dbea13 pas de nouvelle!!!!

missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour Dbea,

voilà la procédure à suivre > je vous met une miche de pain en vente sur le marché
au prix de 9 écus que vous rachetté à ce prix, la Gendarmerie ce charge de rembourser votre victime
Isabelle2,Adjudant de Vesoul

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