mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: [AC] TALP (Lance) - Xseb74 Lun 10 Déc 2007 - 22:40 | |
| Une Lance étrangère composée de Xseb74 est en terres Franc-Comtoise. - Code:
-
Article 5 : Groupes armés Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454. Preuve : Message envoyé aux contrevenants: - Citation :
- Messire,
J'ai appris que vous avez déposé une plainte et formé cette lance afin de traquer une brigande. Cependant, vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite. Aussitôt que vous aurez pris connaissance de ce courrier, vous devrez dissoudre votre groupe OU obtenir dès demain l'accord auprès de Pendarric.
Je vous demande donc de bien vouloir détruire votre Corps d'armes ou me communiquer l'accord officiel. Dans le cas contraire, des procédures judiciaires pourraient être prise contre vous.
En bonne entente, j'attends votre réponse!
Gendarme Mike.dev Gendarmerie de Saint-Claude Fiche de Xseb74 : - Citation :
- Né(e) le 11 Avril 2005
Xseb74 fête son anniversaire le 11 Avril. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Duché de Savoie Village : Annecy Niveau : 3 Points de réputation : 255 Argent : 5 Xseb74 est boulanger.Xseb74 cultive du blé. Dernière connexion le 10 Décembre 2007 à 18h58 Casier judiciaire de Xseb74
Dernière édition par le Mer 12 Déc 2007 - 10:55, édité 3 fois | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Courrier au contrevenant Mar 11 Déc 2007 - 14:53 | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Courrier à Pendarric pour confirmation Mar 11 Déc 2007 - 22:39 | |
| - Citation :
- Bonsoir,
Est-ce que vous avez accordé l'autorisation à Xseb74 pour sa lance à St Claude ? => demande de classement SS | |
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iena1806destempliers Moulin à paroles
Nombre de messages : 2093 Date d'inscription : 23/09/2006
| Sujet: Re: [AC] TALP (Lance) - Xseb74 Mar 11 Déc 2007 - 22:56 | |
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| Sujet: Re: [AC] TALP (Lance) - Xseb74 | |
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