[AC] TALP : Jonsnow - Groupes armés

Sieur Jonsnow s'est rendu coupable de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public

Preuves :
Présence à Saint Claude le 7 janvier 1456
Absence d'autorisation de circuler

Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."

Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Charlie_lebrown, Gendarme et douanier de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né le 02 Octobre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Fribourg
Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 596
Dernière connexion le 07 Janvier 2008 à 23h09

Casier judiciaire

Réponse du contrevenant :



Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Pour obtenir la dérogation il vous faut contacté soit le Connétable, le Capitaine ou la Comtesse de Franche-Comté. Ce sont eux qui décideront si vous pouvez avoir une dérogation.

Le groupe n'est plus présent à Saint Claude.