[Proces clos] Speculation : Athenys - stères de bois

Dame Athenys s’est rendu coupable de spéculation et d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 5 stères de bois à 15 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus).

Montant du gain perçu : 55 écus (2 stères de bois de spéculation et 3 stères de bois d'escroquerie)

Preuves :




Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : escroquerie et spéculation
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures.
Vous devrez biensûr me racheter 2 stères de bois à 15,12 écus et 3 stères de bois à 15 écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de .
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière par missive Maelyn*).

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 01 Septembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 2
Points de réputation : 69
Argent : 77
Dernière connexion le 22 Janvier 2008 à 19h33

Casier judiciaire

Demande déposée.