[SS] Escroquerie : Nono64ro - miche de pain

Sieur Nono64ro s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 miche de pain à 8,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (8 écus).

Montant du gain perçu : 0,50 écus

Preuve :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 miche de pain à un prix de 8.50 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 8 écus.
La mairie de Saint Claude a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter cette miche de pain que vous venez de me vendre au prix de 8,50 écus et retirer celle que vous avez mise en vente au même prix.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*).

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né le 01 Mars 2008
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 0
Argent : 15
Dernière connexion le 01 Mars 2008 à 01h25

Casier judiciaire

Dernière connexion le 01 Mars 2008 à 01h25

Envoie d'une missive de rappel

Pas de reconnexion ; pas de changement