[CJ] esclavagime Le_foie_bifide / Sami99

Sieur Le_foie_bifide s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Sieur Sami99, en l'embauchant pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier qui est de 15 écus minimum .

Gain perçu :
3 écus

Preuve :



fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 10 Mai 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 9

Le_foie_bifide possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 09 Juin 2009 à 18h42

Lettres envoyées au contrevenant:

Citation :

bonjour

Vous avez embauché hier 9 juin Sieur Sami99 pour la modique somme de 12 écus .09/06 19:03 : Le_foie_bifide embauche Sami99 pour 12,00 écus
sachez que ce salaire est trop bas selon les lois en Franche Comté , vous devez le mettre à 15 écus minimum .
III. Les salaires (Obligatoire) :
----------------------------


- de 0 à 9 points de caractéristique : 15 écus par journée de travail,
- de 10 à 14 points de caractéristique : 18 écus par journée de travail,
- de 15 à 19 points de caractéristique : 20 écus par journée de travail.

Vous pouvez rembourser Sieur Sami99 par mon intermédiaire ce qui vous éviterez ainsi un procès .

Je vous prie donc de me contacter pour faire cette transaction .

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice , Sieur Honneur )

Cordialement

Maréchal Monifred

Lettre type envoyée à la victime

casier

réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Le_foie_bifide
Date d'envoi : 2009-06-10 12:52:00
Bonjour,

Ce que pense de cette histoire d'esclavagisme: si sieur Sami99 est assez inconscient (pour ne pas dire autre chose) pour accepter une offre d'emploi à 12 écus, c'est son problème. De plus le terme d'esclavagisme implique que la personne n'est pas libre. On considère dans le cas le plus général que la liberté est de vouloir faire ce que l'on veut. Si sieur Sami99 veut se faire embaucher à 12 écus, c'est son droit et pas ma faute. Intenter un procès contre moi serait lui enlever la légitimité de cette liberté et donc lui enlever sa liberté.

Dans le cadre de "nul ne doit ignorer la loi" je voudrais savoir les sanctions que je pourrais encourir si jamais je perds à un procès.

Cela ne veut bien sur pas dire que je ne vais pas rembourser sieur Sami99. Je le ferais dès que j'en aurais l'occasion.

le_foie_bifide

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour ,

Si Sami à prit votre annonce , c'est peut être tout simplement parce qu'il n'avait pas le temps de chercher autre chose .
Je suis ici pour faire respecter les lois et éviter les abus .
Les lois sont faites , il faut les respecter .
Si vous allez jusqu'au procès , vous encourez une amende .
Ensuite , c'est le juge qui décide de sa valeur selon le déroulement du procès .

Vous me dites être prêt à rembourser votre victime dés que vous en aurez l'occasion . Je vous la donne , la transaction doit se faire par moi de façon à ce que j'en ai la preuve .
Je vous mets donc 1 pain en vente à 9.00écus sur le marché , en l'achetant , vous régulariserez la situation , Sami me vendra à son tour 1 pain à 9.00 écus pour récupérer ses 3 écus manquant .

Cordialement

maréchal Monifred

lettre de rappel à la victime :

Citation :

Bonjour Sieur sami

Je vous ai envoyé un courrier le 10 Juin pour un esclavagisme dont vous avez été victime , hors à ce jour je n'ai reçu aucune réponse .
Voulez vous récupérer votre argent ou en faites vous don à la gendarmerie ?
Si je n'ai pas de courrier d'ici demain soir , je considérerais que vous en faites don .

Cordialement

Maréchal monifred .

Réponse de la victime :

Citation :

Expéditeur : Sami99
Date d'envoi : 2009-06-13 12:19:14
je n'aai pas besoin de cet argent

Répondre

affaire classée pour arrangement à l'amiable

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