[AC]Talp (Pénurie) Xavdr

SieurXavdr s'est rendue coupable de trouble de l'ordre public en achetant a la Mairie de Poligny du bois en grande quantité ce qui créer une pénurie et est interdit en Franche Comté,

Citation :

- Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 26 août 1453.

Preuve :



Gain à définir

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 15 Janvier 2009
Xavdr fête son anniversaire le 15 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 153
Argent : 88
Xavdr est boulanger.
Xavdr possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Dernière connexion le 01 Mars 2010 à 06h05

Casier

proces en cours

récidive de Sieur Xavdr

non, ce n'est pas le meme jour et pas hors quantité pour un boulanger...

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Un achat illicite a eut lieu,

Attendu que comme le stipule l'article 2, du chapitre 2, du livre II du Codex Franc Comtois sur Création de pénurie : « Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois. »

Attendu que le sieur Xavdr a acheté en grande quantité, en une journée, de bois (23) sur le marché de Poligny,

Attendu que nul n�est censé ignorer la loi qui est accessible par tous,

Cette cour reconnait sieur Xavdr coupable de trouble à l�ordre public pour création de pénurie et le condamne à payer une amende de 50 écus et à purger une peine d�un jour de prison.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 11 mars 1458 en le palais de Dole.